Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
64a7af4d3bcaf505db6962e0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Rôle N° RG 22/14447 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKH3D [X] [O] C/ [D] [G] veuve [W] [V] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge JAHIER Me Elsa
Source officielleChambre 1-2
68676bd9fdaf41a8356be66b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
443 Rôle N° RG 24/12817 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3OE [J] [S] C/ S.A. 3F SUD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice GILETTA Me Elsa
Source officielleChambre 1-8
6788a3d805b7378c3f0c5396
15 janvier 2025
15 janvier 2025
UNICIL prise en la personne de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits et obligations de la SA PHOCEENNE D'HABITATIONS représentée par Me Elsa FOURRIER - MOALLIC
Source officielleChambre 1-8
6a0ea2cbcdc6046d4766bf88
20 mai 2026
20 mai 2026
PAPASHELTER représentée par Me Patrick LEROUX, membre de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante Monsieur [Y] [Q] Madame [S] [D] représentés par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC
Source officielleChambre 1-9
680b1da82c124f4fd8d6728a
24 avril 2025
24 avril 2025
UNICIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christelle MENNELLA Me Elsa FOURRIER-MOALLIC Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielle9e Chambre A
6162f6fcb807dfe813d297a7
19 mai 2011
19 mai 2011
APPELANT Monsieur [B] [G], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Ludivine RAZ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Mademoiselle [X] [M], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elsa
Source officielleChambre 1-8
6788a3d805b7378c3f0c538c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
MATANEL représentée par son gérant y demeurant représentée par Me Dorothée SOULAS, membre de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC,
Source officielle11e Chambre B
615e0de5c25a97f0381f502d
27 mai 2014
27 mai 2014
467 prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Elsa
Source officielle18e Chambre
603455b8ed3b784503fccde3
16 décembre 2016
16 décembre 2016
FOND DU 16 DECEMBRE 2016 N° 2016/698 CB Rôle N° 15/11683 [E] [E] C/ GIE GESTION ET SERVICES GROUPE COFINOGA Grosse délivrée le : à : Me Elsa
Source officielleChambre 4-1
643a4260d83dbd04f5fb2949
14 avril 2023
14 avril 2023
2023/153 Rôle N° RG 19/19533 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKXM [M] [Y] épouse [J] C/ SARL PRO DIRECT SERVICES Copie exécutoire délivrée le : 14 AVRIL 2023 à : Me Elsa
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab467ef77d000880b34a
26 janvier 2024
26 janvier 2024
N°2024/ Rôle N° RG 22/08860 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJTFD [S] [Z] C/ Caisse [3] ([3]) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elsa
Source officielle5ème Chambre
680c68b6230da8dfaf90c0f0
25 avril 2025
25 avril 2025
des prestations équivalentes à la société Transports Elsa.
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df879bdbdd86396f38fd5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ayant son siège [Adresse 8] [Localité 14] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff3940fdbe4ba0776bb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 31] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776bf
7 octobre 2025
7 octobre 2025
la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 25] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df879bdbdd86396f38fd3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ayant son siège [Adresse 18] [Localité 24] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c1
10 octobre 2011
10 octobre 2011
APPELANTE : Mme Elsa X...
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff3940fdbe4ba0776bd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 41] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff3940fdbe4ba0776b9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 28] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
651fa53bc601f0831899165b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 31 mai 2023 EXPOSE DU LITIGE La société Nexus transformateur a fourni à la société Elka-France quatre transformateurs pour lesquels elle a émis le 19 juin 2019 une facture
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