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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre civile - HSC
6707700c81e733ee26982d95
9 octobre 2024
9 octobre 2024
14 juin 2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [R] [T], né le 27 Août 1953 à [Localité 3] (33), actuellement hospitalisé au CHS de [Localité 4] assisté de Maître Elsa
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6707700d81e733ee26982d97
9 octobre 2024
9 octobre 2024
premier président par ordonnance du 14 juin 2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [T] [B], né le 19 Avril 1960, actuellement hospitalisé au CHS [2] assisté de Maître Elsa
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6707700c81e733ee26982d93
9 octobre 2024
9 octobre 2024
le 13 Juillet 1956 à [Localité 6] (26), actuellement hospitalisée au CHS de [Localité 5] régulièrement avisée, comparante à l'audience, accompagnée d'un personnel soignant, assistée de Maître Elsa
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7E-L2XQ S.A.S. SOCIETE BATIMENT ELECTRICITEc/S.A
65af6568b6c6260008b52f39
22 janvier 2024
22 janvier 2024
AUTAA PYRENEES LEVAGE MANUTENTION - APLM, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 4] représentée par Maître Elsa DREYER, avocat au barreau de
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6cda31367c908eb667
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Janvier 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162822d7a007b88ee15666c
9 juillet 2013
9 juillet 2013
es-qualités de mandataire liquidateur de la société CDS SYSTEMES [Adresse 1] [Localité 2] Rep/ : la SCP RIBAUT (Me Vincent RIBAUT) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0010) assistée de : Me Elsa
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4481
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Les réserves n'ayant pas été levées, la SCI Elma en a fait dresser un procès-verbal de constat d'huissier le 19 mars 2015. La SCI Elma a retenu une partie du prix.
Source officielle1ère Chambre
6448c0d85ca6d8d0f8ef69e0
25 avril 2023
25 avril 2023
ELKA de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.
Source officielle1ère chambre civile B
696a3de6cdc6046d47869230
15 janvier 2026
15 janvier 2026
, avocat au barreau de CHAMBERY ******************* Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65af6a31b6c6260008b53190
22 janvier 2024
22 janvier 2024
La société Elisa justifie d'une assurance professionnelle de son local situé à [Localité 5], rétroactive à compter du 1er mai 2023 et jusqu'au 30 avril 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d99
3 octobre 2006
3 octobre 2006
Des constats d'huissier dressés les 3 février, 10 mai, 24 octobre, 7 et 14 novembre 2005 et 16 janvier 2006 à la requête de la société Elbas, il ressort que le restaurant "le Martin Pêcheur" a été fermé
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9194b
16 juillet 2014
16 juillet 2014
Ils rappellent sur le fond qu'Elia J...fille de Valère Antoine J...et d'hélène X...
Source officielleRETENTIONS
695bd4cb75782d5f06dd606e
1 janvier 2026
1 janvier 2026
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
69e9acf0cdc6046d4737e45b
21 avril 2026
21 avril 2026
Avril 2026 Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac7e
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue le 30 Mai 2006 par le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de PARIS, section cabinet , RG no 05/40584 APPELANT Monsieur Elias
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce2a
7 novembre 2008
7 novembre 2008
ELMAR WOLF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux dont le siège social est 5, rue de l'industrie 67160 WISSEMBOURG représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX de LAVARENE, avoués
Source officielle2e Chambre
616258f2a2370d151415abef
27 mars 2014
27 mars 2014
concurrence déloyale au préjudice de la société ELCA FRANCE.
Source officielle1re Chambre B
61631f548007cf6451ddcd9a
3 novembre 2011
3 novembre 2011
naissance 3] 1967 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assistés de Me Olivia DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Elsa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fca26d8f945164c9f55156d
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Un procès-verbal de partage de voix a été dressé le 9 février 2018. Le 22 octobre 2018, Mme [J] a été licenciée pour inaptitude et impossibilité de reclassement.
Source officielle1ère chambre civile B
695e2cd075782d5f060fdb2d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
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