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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
63d22a7a9b3c8605deec1f34
25 janvier 2023
25 janvier 2023
; -Déclaré l'opposition de la SARL Eltel recevable en la forme mais non justifiée sur le fond; -Condamné la SARL Eltel à payer à la société 7 Consulting la somme de 29 764, 80 euros au titre des factures
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1a6
7 février 2008
7 février 2008
Mme Elke X... a interjeté appel de ce jugement le 16 novembre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d07
13 janvier 2016
13 janvier 2016
PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 29 mars 2004, Mme Elke Z... épouse X...s'est engagée à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124c
12 mars 2014
12 mars 2014
né le 01 Décembre 1939 à MARSEILLE (13009) ... 20220 SANTA REPARATA DU BALAGNA assisté de Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Elke Y...épouse X...
Source officielle3e chambre sociale
6793331a32b173f45a7c8ce9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
interjeter appel du jugement rendu le 16/12/2019 par le tribunal de grande instance pôle social de Montpellier dans l'instance n° 19/2088 ; Considérant que l'appelante n'est pas présenet à l'audience, qu'ellel
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aa9
15 mars 2017
15 mars 2017
TOURAINE 1 Rue Fleming 37931 TOURS CEDEX 9 Représentée par Monsieur Eliel Z...muni d'un pouvoir D'AUTRE PART Après avoir entendu les Conseils des parties à notre audience publique du 1er MARS 2017
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66177da1e5d80f0008c2e6c8
10 avril 2024
10 avril 2024
dessaisit pas le juge, qui dans le cadre du contrôle de la mesure peut être saisi de toute difficulté et mettre fin à la mission de la médiatrice à la demande de cette dernière et/ou des parties, ou s'ellel
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9385c
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Jérôme X... à la société Eurimmo, ayant pour objet l'achat du bien immobilier litigieux, ne pouvait engager le mandant, la réponse du 26 septembre 2014 à ce courriel par la société Eurimmo, même si ellel
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919dc
15 mai 2014
15 mai 2014
Il a travaillé aux fours ELKEM en qualité de manoeuvre tout d'abord de 1964 à décembre 1967 puis comme conducteur de TELPHERS de décembre 1967 à 1980, enfin aux fours DEMAG comme ouvrier de fusion " couleur
Source officielleRétentions
64f6c4e0ed0253d969201cd8
4 septembre 2023
4 septembre 2023
En conséquence, l'autorité préfectorale a procédé à un examen suffisant de la situation individuelle de l'intéressé au regard des éléments dont elel disposait au moment où elle a pris la décision de placement
Source officielleChambre des Etrangers
66b5b1121eb0145eaea82f86
8 août 2024
8 août 2024
Dès lors que les services de police lui ont demandé si ellel était victime de la traite des humains, c'est qu'ils disposaient d'éléments permettant de considérer qu'elle était victime de l'une de ces infractions
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d1f
24 janvier 2006
24 janvier 2006
fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Autorise la SCP FONTAINE MACALUSO- JULLIEN, Avoués associés, à recouvrer directement contre la partie condamnée ceux des dépens dont elel
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee2
2 février 2018
2 février 2018
à Saint Rémy en Rollat (03) et Madame Elke Y... épouse X... née le [...] à SCHONGAU (D) demeurant [...]
Source officielleChambre 4-8b
696b6f72cdc6046d47a281a2
16 janvier 2026
16 janvier 2026
L'assuré verse aux débats des ordonnances prescrivant des traitements médicaux, les radiographies de ses mains, des arrêts de travail et des attestations confirmant les difficultés qu'ellel renocntre pour
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
De cette union sont issus deux enfants : - Eliel, né le 23 août 2014, actuellement âgé de 2 ans, - Shiloh, né le 2 janvier 2016, actuellement âgé de 10 mois.
Source officielleRétentions
688d9d53a7cb93066e4439d6
1 août 2025
1 août 2025
Elel souligne que la préfecture demeure dans l'attente de la réponse des autorités consulaires algériennes à sa requête à laquelle ont été jointe splusieurs copies d'actes d'état civil ainsi qu'un passeport
Source officielleSécurité sociale
60323fb9da7b4975d6a045da
20 mars 2018
20 mars 2018
condamner au remboursement de ladite somme, - condamner Madame [I] au paiement de 2.000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, Selon conclusions régulièrement signifiées qu'ellel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60332191fe5a2d930e1d3947
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Ellel considère au vu d'une décision de la Cour de Cassation du 8 avril 2014 qu'une motivation partiale équivaut à une absence de motivation.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61609202db7ff645d856645f
24 octobre 2013
24 octobre 2013
, Packard Bell Angers pour la France et Packard Bell Ibéria en Espagne ; qu'elle prétend que celles-ci ne disposent d'aucun stock de marchandises et que, à l'occasion des ventes qu'elles effectuent, elels
Source officielleChambre sociale 4-4
6719e51f5857dd64cbdaa768
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Au cas particulier, l'employeur a adressé à la salariée deux mises en demeure, dont il n'est pas contesté qu'elleles a régulièrement reçues, et qui sont restées sans réponse et sans effet.
Source officiellePage 1 sur 2