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11 résultats pour « Edouard BERTHIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

65b359761d7564000872daef

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PARCS ET JARDINS MEDITERRANEENS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Edouard BAFFERT Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6711faa17603bf88a1884573

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd8677e

Appel

29 janvier 2003

29 janvier 2003

APPEL Affaire : Demande relative à des contrats divers sans autre indication APPELANTE : UNION FEDERALE DES CONSOMMATEURS QUE CHOISIR DE L'ISERE (UFC 38) Siège social : Maison des Associations 6 rue Berthe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61634d051c666ce2d9a48e1e

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

ayant son siège social [Adresse 7] représentés par la SCP Anne-Marie OUDINOT et Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistés Me Philippe CHATENET, avocat au barreau de PARIS (P03) SARL BPG - BERTHIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b0

Appel

7 décembre 2006

7 décembre 2006

REF : LB / VD APPELANTES SOCIÉTÉ D'ASSURANCES ZURICH INTERNATIONAL FRANCE SA venant aux droits de la compagnie d'assurances ROYAL INTERNATIONAL INSURANCE HOLDING Ayant son siège social 96 rue Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6034ce3da1166ab88d0f78df

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

CREATIONS - SIC ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par et assistées de Me Jean-Mathieu BERTHO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60343be8f3aaee2d0fdeaed7

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

au barreau de LYON INTIMÉE : société GTLE TRANSPORTS [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Olivia LONGUET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14f

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Camille Marie Alfred Q... épouse JJJ..., Raymond Tomas Q..., Serge Romain, Marie Virginie Pascal épouse LLL..., M Edgard Célestin TT..., Mme Odette Rose TT..., MM. Claude H...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d725

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6961467acdc6046d47c5197e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6789fa500c7dc206c9eb7ed5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

Source officielle