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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
680b1a552364a383b77474c0
24 avril 2025
24 avril 2025
les sociétés EDIAG et Allianz et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd6
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Gilles A..., Mlle Edwige A..., Mlle Severine A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b1b
25 février 2003
25 février 2003
PARFUMS et qui, sur la demande de Mme Edwige X... en "réintégration, indemnité pour licenciement sans cause réelle ni sérieuse, remise de documents", a : [* Déboute Mme Edwige X... de sa demande EXPOSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5e
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Edwin responsable du préjudice subi par Monsieur Y... Laurent, -condamné Monsieur X... Edwin à payer à Monsieur Y...
Source officielle1ère chambre
698598c0cdc6046d47281645
22 janvier 2026
22 janvier 2026
l'article 700 du code de procédure civile, - a débouté les sociétés Ediag et Allianz et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa07
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Edwin X... a interjeté appel de cette ordonnance par requête déposée au greffe de la cour d'appel le 25 janvier 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a3
14 mars 2008
14 mars 2008
Edwige, sans domicile connu ayant demeuré ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b9
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Edwin, né le 06 Septembre 1950 à VALENCIENNES (59) Fils de X... Edmond et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d7
16 avril 2015
16 avril 2015
Sur la requête de Edwige X...épouse Z..., et par ordonnance de non-conciliation rendue le 28 mars 2013, le Juge aux Affaires Familiales a : - autorisé les époux à résider séparément, - attribué à Edwige
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898a7
18 octobre 2007
18 octobre 2007
SCI Jeanne d'Arc et la SNC Pharmacie de la cathédrale reprochent à Edwin A... et la SA Tahiti quincaillerie d'avoir, alors que les parties négociaient le prix, ont acquis l'immeuble sans en aviser les
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee81
13 octobre 2011
13 octobre 2011
D'une telle union sont issus trois enfants : - Edwin né le 1er avril 1994, - Mallaury né le 2 septembre 1998, - Mérédith né le 27 mai 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d892
2 mars 2011
2 mars 2011
Sébastien Y..., Mme Edwige Z..., M. Arnaud A..., M. Maurice B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd85703
20 novembre 2001
20 novembre 2001
C/ Edwige Y... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt Novembre deux mille un par Monsieur COMBES, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee33
21 septembre 2011
21 septembre 2011
CPM FRANCE C/ Marie Edwige X... épouse Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6032fb1d270cdd6e6491187c
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Le 27 septembre 2017, Me Edjang s'est constitué dans l'intérêt de Mme [X], MM. [U] et [L] en vue d'intervenir à l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c710
24 juin 2008
24 juin 2008
V No 2008 / Rôle No 07 / 16809 DIRECTION GENERALE DES IMPOTS C / Edwige Y... X... épouse C...- Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b8
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Edwige épouse X..., Demeurant ..., Intimée, Absente, représentée par maître PERRET Michel, avocat au barreau de BERGERAC.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_19VE02116_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
B, représenté par Me Truc-Edinger, demande à la Cour : 1° d'annuler le jugement ; 2° de condamner l'Etat à lui verser la somme de 2 500 (deux mille cinq cents) euros sur le fondement des dispositions
Source officielle2ème Chambre
64c35c24f01612d969defe83
27 juillet 2023
27 juillet 2023
barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Défenderesse à la rectification d'erreur matérielle et appelante : Madame [P] [GP] épouse [OO] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Pascale EDWIGE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5a4121a269c127203b54
1 octobre 2025
1 octobre 2025
relative aux pouvoirs de gestion des biens indivis Décision attaquée : n° 24/55625 rendue par le Président du TJ de [Localité 2] le 20 Mars 2025 Appelants : Monsieur [F] [Z], représenté par Me Edwige
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