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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895d4
5 juillet 2007
5 juillet 2007
représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de Me Edith RUDLOFF, avocat au barreau de DIJON EURL CFD EQUIPEMENT dont le siège social est 22 Faubourg Saint Georges 21250
Source officielle2 e chambre civile
62c67be1ca9bf263790306de
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CONVERSET de la SELAS AGIS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 67 INTIMES [H] [Y] Représenté par Me Anne leonie ARNAUD, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 36 [L], [D] [B] Représentée par Me Edith
Source officielleChambre sociale
64c35c3ff01612d969defef5
27 juillet 2023
27 juillet 2023
du 22 Mars 2023, enregistrée sous le n° F 21/00706 APPELANTE SARL Philippe LECLERC, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Edith
Source officielle2 e chambre civile
6614da4228647600086a8f53
2 avril 2024
2 avril 2024
KFF MAITRISE D'OEUVRE RCS de DIJON [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Edith RUDLOFF de la SCP RUDLOFF, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 105 INTIMEE : Demanderesse à l'incident
Source officielle1re chambre civile
67189491d8ceca1cd7019006
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Monsieur [C] [E] né le 01 Décembre 1953 à [Localité 6] (57) Madame [M], [N], [V] [H] épouse [E] née le 04 Août 1947 à [Localité 6] (57) demeurant ensemble : [Adresse 1] représentés par Me Edith
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a617
30 janvier 2008
30 janvier 2008
LA GRANDE CAVE RN 74 21640 VOUGEOT Représentée par Me Edith RUDLOFF (avocat au barreau de DIJON) substituée par la SCP FESSLER-JORQUEIRA (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a569
20 mars 2007
20 mars 2007
DE LA VERRIERE GUSTAVE EIFFEL dont le siège social est 2, rue de la Berchère 21700 NUITS ST GEORGES représentée par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assistée de Me Edith RUDLOFF, avocat
Source officielle1re chambre civile
65b0babe8d0ccf000877e4e6
23 janvier 2024
23 janvier 2024
tribunal d'instance de Dijon né le 11 mars 1954 à [Localité 5] (21) domicilié [Adresse 1] assisté de la SELARL ALAGY BRET & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, plaidant, et représenté par Me Edith
Source officielle1re chambre civile
63be637913ef607c90ab649b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DU PRE DE L'OUCHE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 6] [Localité 3] assistée de Me Béatrice RUDLOFF, membre de la SCP RUDLOFF, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca36
16 septembre 2008
16 septembre 2008
né le 06 Mai 1944 à BRAZEY EN PLAINE (21) demeurant : ... 21110 ECHIGEY représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de Me Edith RUDLOFF, avocat au barreau de DIJON
Source officielleChambre 2-4
5fdba825f4a1fa874af6cf3f
13 février 2019
13 février 2019
représentée par Me Sébastien F... de la D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Edith G... de la SCP G...
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
61609209db7ff645d8566488
20 novembre 2014
20 novembre 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Octobre 2014, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Madame Frédérique BOZZI, Président de chambre Monsieur Christian RUDLOFF
Source officielle