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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
65336b93bb40ec8318f31f1b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant : Mme [M] [R] Logement 1 [Adresse 3] [Localité 2] Non comparante, ni représentée Ayant pour avocate Me Edith
Source officielleChambre civile 1-2
67f0ba41ea6533065f551d56
3 avril 2025
3 avril 2025
********************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [E] [Y] né le 10 Juin 1979 à [Localité 6] - Algérie de nationalité Algérienne [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Edith
Source officielleChambre civile 1-2
68f864ed5d3e42c22e13b8e3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Mai 2024 par le Tribunal de proximité de SANNOIS N° Chambre : N° Section : N° RG : 1124000297 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 21.10.25 à : Me Aude-françoise LAPALU Me Edith
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a6
13 septembre 2005
13 septembre 2005
FRANOEAIS LE TREIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE CINQ, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Djilali EL X... 1 rue Danton 78370 PLAISIR Comparant - Assisté de Me Edith
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162fdf93ebbdffcbea6aa8f
1 décembre 2011
1 décembre 2011
K] [P] [R] née le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 15] [Adresse 1] et actuellement [Adresse 6], représentée par la SCP FIEVET LAFON - N° du dossier 20100939 Avoué à la cour Rep/assistant : Me Edith
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b95
3 septembre 2003
3 septembre 2003
SUR L'ACTION CIVILE : A reçu Edith CIOL, veuve X..., en sa constitution de partie civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c25
31 décembre 2001
31 décembre 2001
MAME édite sous sa marque X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9364e
27 octobre 2016
27 octobre 2016
C/ Edith, Juliette Y... épouse X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61635dd8683f470e3416dbcb
4 avril 2011
4 avril 2011
[P] [U] a été engagé en qualité d'agent d'entretien en 2001 et en qualité d'agent de nettoiement par la SA DRAGUI-TRANSPORTS.
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce21
3 février 2009
3 février 2009
manuel.
Source officielleSociale B salle 3
66b5b10a1eb0145eaea82f2a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
- Pris l'initiative de prendre les manuels d'étude.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92280
10 avril 2015
10 avril 2015
00206 10 Avril 2015 --------------- RG No 12/ 02965 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 19 Août 2010 09/ 838 E ------------------ APPELANT : Monsieur Pierre Marcel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6a113781cdc6046d47a64bf7
22 mai 2026
22 mai 2026
Il s'en déduit que les manuels techniques édités par les parties présentent nécessairement des similitudes, lesquels relèvent des modalités de fonctionnement des produits qui sont proches.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d47c25a97f0381f4ca4
13 novembre 2014
13 novembre 2014
[S] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0016 INTIMEE Madame [L] [O] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Frédéric MANDEL
Source officielleChambre 4-8a
669a0187bf9da27f384b0cae
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Il fait néanmoins remarquer que la liste inclut, dans les postes à risques, la manutention manuelle de plus de 55 kgs, ce qui a été le cas en l'espèce.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae62
6 septembre 2004
6 septembre 2004
L'unité centrale du système informatique était éditée, sous contrôle d'huissier, le même jour, Monsieur Y mettant à pied Monsieur X Pascal et le convoquant à un entretien préalable en vue de licenciement
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
696a5a06cdc6046d478a120b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le 24 janvier 2018, la société Cometik a édité une facture à destination de la société Locam d'un montant de 6 663,60 euros au titre du site internet créé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
617cdfa73c364142c4fbfa37
28 octobre 2021
28 octobre 2021
Elle ne rapporte pas plus la preuve, en l'absence du rapport de contrôle, de l'absence du manuel conducteur et du passeport sécurité.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fd9afcf9fcae6a4ac304fdd
11 décembre 2019
11 décembre 2019
C'est par une mauvaise interprétation du texte que la salariée argue de la référence à 100% du salaire net faite dans l'article 1.10 précité pour revendiquer 100% de son salaire net, cette référence n'étant
Source officielle1ère chambre sociale
6618cf037935f50008be419f
11 avril 2024
11 avril 2024
[W] de ses demandes de condamnations entendues en sommes nettes de toutes contributions et cotisations sociales, fixer le montant de l'indemnité de préavis à 35 116,26 euros, le montant de la mise à pied
Source officiellePage 1 sur 2