Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
6789fa550c7dc206c9eb7f29
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND, avocat au barreau de NICE, avocat postulant et plaidant par Me Aurélie DAUGER de la SELAS LPA-CGR, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Eden
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d1c
25 septembre 2017
25 septembre 2017
la SARL EDEN MATHS d'un montant de 1 727, 88 € ; - le 6 mai 2014, sous le libellé « salaire avril 2014 », un virement émanant de la SARL EDEN MATHS d'un montant de 1 727, 88 € ; - le 17 juin 2014, sous
Source officielle19e chambre
631987c251eeae4f1309d3c0
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[R] [W] a été embauché à compter du 9 février 2015 en qualité de chef de cuisine (statut d'employé) par la société Eden Green.
Source officielleChambre pôle social
69707c00cdc6046d471354d8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ils affirment alors que les chiennes Eden et Eyra ont été stérilisées en 2017 et en 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c8
1 septembre 2011
1 septembre 2011
ARRÊT DU 01/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06090 Jugement (No 10/ 05401) rendu le 12 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Salah Eddine
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194babf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[E] [X], exploitant agricole, a acquis courant 2017 une exploitation située à [Localité 12], composée de 300 chèvres, 140 chevrettes et 7 boucs.
Source officielle2ème Chambre
67189495d8ceca1cd7019036
22 octobre 2024
22 octobre 2024
SOCIETE ALPINE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège dissoute le 18 avril 2011 [Adresse 6] c/o EXA.F.I.D L'EDEN
Source officielle