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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6798744f5b6b52f3e4a43187
27 janvier 2025
27 janvier 2025
telle que le calfeutrement entre les menuiseries et les ébrasements n'est plus assuré ; S'agissant de la porte d'entrée, il est établi que les ébrasements touchent la bavette de seuil ce qui n'est pas
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862ad
28 mars 2002
28 mars 2002
EBRA CI X... Jérome. Jugement du Conseil de prud'hommes ANGERS du 03 Mai 1999. ARRÊT RENDU LE 28 Mars 2002 APPELANTE: LA SA.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b59a
15 mai 2008
15 mai 2008
par d'importants travaux de recul de la falaise et l'ébranlement du massif.
Source officielleChambre 4 A
689d6eac41c9b03bb3ff0500
12 août 2025
12 août 2025
EBRA MEDIA ALSACE (EBRA) destinée à regrouper les structures publicitaires de plusieurs sociétés dont la société DNA, ce projet impliquant un transfert automatique des contrats de travail des salariés
Source officielleChambre 4 A
689d6eac41c9b03bb3ff04fc
12 août 2025
12 août 2025
EBRA MEDIAS ALSACE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] S.A.
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
61639b9ba876d6c869757c6e
14 avril 2010
14 avril 2010
consolidation fixée au 1er février 2002, sans incapacité permanente partielle ; que les souffrances endurées sont évaluées à 4/7 ; que l'expert conclut à l'existence d'un préjudice d'agrément lié à un 'ébranlement
Source officielle1ère Chambre
60320c0ab32a794429fb7579
7 mai 2018
7 mai 2018
galeries laissées par les parasites, les dégradant, les pourrissant et diminuant leur résistance aux contraintes mécaniques dont celle de flexion, - enfin, la survenance du tremblement de terre qui a ébranlé
Source officielleChambre 4 A
664ede56c5e9760008be725c
12 avril 2024
12 avril 2024
Les éléments comptables chiffrés, relatifs à l'année 2019, sont, en outre, confirmés par le rapport du cabinet d'expertise comptable Diagoris du 7 février 2020 relatif au projet Ebra Services.
Source officielle15e Chambre A
6162f6fab807dfe813d29797
18 mai 2012
18 mai 2012
Adresse 5] a dans un premier temps refusé le 28 mai 2008 l'autorisation de procéder aux travaux en précisant que malgré la décision de la cour elle souhaitait qu'il n'y ait pas de travaux de nature à ébranler
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8694b
9 avril 2003
9 avril 2003
; Vu celles signifiées par la SNCF, le 20 juin 2002 ; Attendu que Mademoiselle X fait grief à la SNCF d'avoir manqué à l'obligation de sécurité due aux voyageurs, dès lors que le train s'est ébranlé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00189_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
groupe Crédit Mutuel sur les trois derniers exercices est suffisamment significative pour caractériser les difficultés économiques qui ont conduit le groupe à se réorganiser dans le cadre du projet " Ebra
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91beb
25 mars 2014
25 mars 2014
AUCHE HEDOU, AUCHE-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Nicolas JONQUET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMES : Monsieur Eberhard
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd9199b
30 juillet 2014
30 juillet 2014
En l'espèce la stabilité économique de la société débitrice ne pourrait en aucune façon être ébranlée par le risque, non contestable, que la société FTP ne puisse restituer la somme de 66.000¿, puisqu'il
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1a
6 mars 2008
6 mars 2008
feuillure de l'ancien dormant bois démonté par la société LORILLARD, conformément au devis, et qu'en raison de l'ajout d'un doublage des murs effectué par Mme Y..., il existe un décalage de plan : l'ébrasement
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd9
28 janvier 2009
28 janvier 2009
X... qui déclare avoir ressenti un ébranlement cervical -29 mai 1996 : certificat du Dr L... constatant une raideur cervicale avec douleur à la mobilisation, contracture des muscles cervicaux, flexion
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e55
29 décembre 2014
29 décembre 2014
sur la fabrication d'huisseries sur mesure, présentant des caractères spécifiques (imposte fixe droite, petits bois collés deux faces, traverse moulurée), et une pose avec finitions par moulures, ébrasements
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa541c601f08318991685
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de tablier non esthétique ; je constate que quelques pastilles ont été positionnées au niveau des percements, les finitions des deux châssis de fenêtre de la cuisine ne sont pas terminées, les ébrasements
Source officielle9e Chambre A
6162d672a2a5768a176c5565
26 juillet 2012
26 juillet 2012
l'équipe chirurgicale en témoigne, Mme [F] est allée de promesse en promesse de la conclusion d'un CDI, promis depuis le mois de février 2007, cette circonstance étant nécessairement de nature à l'ébranler
Source officielleChambre 1-2
631ad8b939cffb4f13674317
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Elle a souffert d'un ébranlement rachidien, d'une désinsertion des ischio jambiers de la cuisse jambe avec étirement du nerf sciatique et d'un traumatisme de la cheville gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc60
22 juin 2012
22 juin 2012
A l'appui de leurs prétentions, elles exposent que la catastrophe aérienne a ébranlé toute la Martinique et a constitué un accident aérien majeur.
Source officiellePage 1 sur 11