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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
69f44a4bcdc6046d472f1af2
30 avril 2026
Dunes à payer à la société Epi plage la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du CPC, - mis les dépens à la charge de la société Les Dunes
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2ème CHAMBRE CIVILE
5fd966de7c94e55257ad3231
6 février 2020
[W], la société Dune, la SMABTP et la Socotec en indemnisation de leurs divers préjudices.
Chambre 1-9
69fd82c1cdc6046d4704a4a6
7 mai 2026
LES DUNES C/ S.A.S.
Cour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86795
4 juillet 2002
Atteinte dune malformation congénitale, la jeune femme est stérile quoiquelle ait deux ovaires normaux.
6253cc0abd3db21cbdd8ef14
15 novembre 2011
La société par actions simplifiée ADDENDA SOFTWARE, venant aux droits de la société ICP, elle même venant aux droits de la société FIP, qui avait acquis les parts sociales dune société pour un montant
6253c8a1bd3db21cbdd85d00
6 décembre 2001
dispositions de l'article 809 du NCPC, (le retirer l'ensemble des abri bus mis en place sur son territoire dans un délai de quinze jours à compter 98/16293 du prononcé de l'arrêt à intervenir à peine dune
Chambre A - Commerciale
6a168343cdc6046d47118103
26 mai 2026
Vagyon (ci-après, Blue Duna Finance Bvk), fonds patrimonial de droit hongrois.
Avis
CADA:20165511
26 janvier 2017
enregistré à son secrétariat le 5 décembre 2016, à la suite du refus opposé par la préfète du Pas-de-Calais à sa demande de communication d’une copie des conventions d'entretien et de gestion de la dune
1ère CHAMBRE CIVILE
SARL LE CAKE BORDELAISc/SARL LE FOURNIL AUTHENTIQUE
5fdc0cc0c84ee7308dbca477
18 décembre 2018
les marques 'DUNES BY DAVID' n° 3953003 et 'DUNES by david' n° 3953001, déclaré nulles les marques 'DUNES BY DAVID' n°3953003 et 'DUNES by david' n°3953001.
Pôle 4 - Chambre 6
64a8ff7f03029105dbedc26a
7 juillet 2023
Par actes d'huissier des 1er, 2 et 3 juillet 2015 et 27 juillet 2016, la SCI Autour de la dune et les sociétés Dune média, Dune sound et Around the word ont assigné M.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
J-V-B7I-NUNU S.A.S. CAMPING DE LA DUNE SCI DE LA DUNEc/S.A
6684eac5a0de54ff609f7ccc
2 juillet 2024
CAMPING DE LA DUNE SCI DE LA DUNE c/ S.A.R.L. LE PETIT NICE S.A.
6253c9cdbd3db21cbdd89436
24 mai 2007
DUNES C/ Société LE COQ SPORTIF INTERNATIONAL (LCSI BV) S.A.
1ère Chambre civile
660cf2577c1ccb0008628c13
2 avril 2024
des Dunes aux dépens, - condamné la SCI des Dunes à payer à Monsieur [T] une somme de 4.000,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - rejeté les autres demandes présentées sur
1ère Chambre
678f3a2e02aacdb03783fded
20 janvier 2025
La SARL Dune a conclu au fond le 13 octobre 2023.
6711faa17603bf88a1884573
17 octobre 2024
LES DUNES DE FLANDRES GH/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX SEPT OCTOBRE
2ème CH - Section 1
69e9a8edcdc6046d47377477
22 avril 2026
LES DUNES - O R D O N N A N C E - Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Magistrat chargé de la mise en état de la 2ème Chambre - Section 1 - de la Cour d'Appel
669a018fbf9da27f384b0d0a
11 juillet 2024
[M] a sollicité de - dire et juger que la société Dune a manqué à ses obligations contractuelles en ne livrant pas l'ouvrage à coût et délais convenus ; En conséquence ; - condamner la société Dune
4e chambre civile
66878cea05d6f7f678d4925a
4 juillet 2024
relation contractuelle entre les parties, à laquelle la SCI [Localité 3] les dunes d'argent à mis un terme unilatéralement ; Condamné la SCI [Localité 3] les dunes d'argent à payer à la SARL Delta OPC
662209609ce142000838965b
18 avril 2024
Pôle 6 - Chambre 11
6162e8387dc295bdec6a56dc
22 septembre 2011
DES PARTIES La société LES DUNES exploite une brasserie à [Adresse 4].