Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

14 résultats pour « Dumont- Tricot »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000022791936

affaires internationales Direction générale Toulouse Direction de la qualité Direction des ressources humaines Direction des développements et des services régionaux (excepté service régional de Saint-Pierre-et-Miquelon et station Dumont

Article Annexe 32

—

Avenue André-Toutain jusqu'au rond-point, puis l'avenue Dumont-d'Urville. Avenue Dumont-d'Urville jusqu'à l'allée Kilian. Allée Kilian et son prolongement limite nord-est de la parcelle AI 313.

Article 1

—

Le catalogue Livre tricots 1982/1983 n° 30, édité par Bergère de France. Les catalogues automne/hiver 1982/1983, édités respectivement par Maty et Difor.

Article Annexe 21

—

Le Blanc-Mesnil Rue du Colonel-Fabien jusqu'à la rue Santos-Dumont. Rue Santos-Dumont jusqu'à la rue Joseph-Le Brix. Rue Joseph-Le Brix, des deux côtés de la voie, jusqu'à la limite sud de la parcelle AB 29 incluse.

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés ; – implants de pontage issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant ; – implants de réfection de paroi d'origine synthétique, non tricotés

Article 40

—

Pour les quartiers-maîtres et pompiers : Le pantalon en drap bleu (ou en toile blanche, suivant la saison) ; La chemise de laine ; La chemise blanche à col bleu ; Le tricot de coton ou le jersey ; Les demi-bottes (pantalon dans les demi-bottes) ; Le béret

LEGIARTI000047515433

—

Dumont (*) Commissaires présents en séance.

Article TABLEAU A

—

Aiguilles coudre et à tricoter (Marchand d') en gros. Bas et bonneterie (Marchand de) en gros. Beurre frais ou salé (Marchand de) en gros. Blondes (Marchand de) en gros.

Article Annexe I

—

LILLEBONNE (76) puis TRAVISOL, rue Deshaies, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon puis 18, rue Georges-Clemenceau, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon : de 1964 à 1997 ; TRAVISOL SA, 2, rue Lefort, 76530 Grand-Couronne : de 1969 à 1997 ; TRAVISOL SA, 86, rue Dumont-d'Urville

Article TABLEAU C

—

par crue ou par manque d'eau, pendant une partie de l'année équivalente au moins à quatre mois) Acier naturel (Fabrique d') Imposable comme les forges et hauts-fourneaux Agrafes (Fabrique d'), par procédés mécaniques 50 Aigulles à coudre ou à tricoter

Article 2

—

-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Marseille ; 2° Le 10 mai 2024, le site de célébration de Toulon, situé sur la place de la Liberté, délimitée au sud par le boulevard de Strasbourg, à l'ouest par la rue Dumont

Article ANNEXE

—

(1) ; Les Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde, Trévoix, Les Sénardes Aude (11) Carcassonne La Conte ; Le Viguier : Saint-Jacques Narbonne Saint-Jean, Saint-Pierre Aveyron (12) Villefranche-de-Rouergue Le Tricot

LEGIARTI000034461330

—

MOURENX Caen 0140008H Collège Val-de-Souleuvre SOULEUVRE-EN-BOCAGE Caen 0140077H Collège Pierre-et-Marie Curie POTIGNY Caen 0140079K Collège Jean Vilar SAINT-SEVER-CALVADOS Caen 0140086T Collège Anne Frank VALDALLIÉRE Caen 0141258S Collège Dumont

Article Annexe II

—

SA Réparation navale mécanique Sorenam/Sorenam Industrie/Sorenam Normandie- rue Dumont-Durville, 14000 Caen, et CD 80, 14370 Moult : depuis 1966 jusqu’au 31 décembre 2027.