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1 866 résultats pour « Drain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdac676375d8e58a6a428c6

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Le 7 août 2009, elle a subi un drainage péricardique au cours duquel sont survenues une perforation du ventricule droit et une plaie pariétale.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd90bc14ca941a4bc9f90d6

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

Selon lui, les désordres consistent en un défaut d'implantation de la maison, un défaut de réalisation du drainage, des défauts de réalisation de la charpente, l'inachèvement de la couverture et la non

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd9b57157e720ab032f5661

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

fils électriques desservant la propriété [D] situés sur leur propriété et leur mur bahut, ainsi que l'assise du pilier du portail qui s'adosse sur leur propriété : - à mettre en place un système de drainage

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d930cdc6046d47319dc1

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

l'aveu judiciaire de la reconnaissance, dans leurs dernières écritures de première instance du 31 mai 2021, de ne pas avoir eu la mémoire 'rafraîchie' au moment de la vente quant à la présence d'un drain

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f44151cdc6046d472e628f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[J] d'un mur de soutènement et terrassement et pose d'un drain, à réaliser eux-mêmes les travaux sur la propriété de celui-ci, par tel préposé de leur choix, -condamner d'ores et déjà M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7G-MZX4 LA SOCIETE CIVILE DU CHATEAU NENINc/S.A

69739891cdc6046d476fbe06

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

des drains dans le fossé non conforme 16.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01667_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

de drainage réalisées par M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7a8cece1704f574798b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

L'EARL [J] a fait procéder aux travaux de drainage au cours de l'automne 2019.

Source officielle
CA

Chambre civile

64a8ff4503029105dbedc186

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[U] est matérialisée par l'emplacement d'un drain principal et d'un drain intermédiaire sur le croquis réalisé en page 18 du rapport d'expertise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893ae

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

la partie arrière du terrain et s'étaient engagés à les exécuter ou faire exécuter conformément au DTU, qu'il n'y a donc pas d'erreur de construction, qu'ils n'ont pas exécuté ces travaux, que le drainage

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA00730_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

administratif de Melun d'annuler l'arrêté du 9 mai 2019 du préfet de Seine-et-Marne portant définition des cours d'eau de Seine-et-Marne en tant qu'il a qualifié l'écoulement de la Grande Vidange et les drains

Source officielle
CA

4ème Chambre

63ca43229066fd7c90fc2833

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle fait notamment observer que les plans annexés au rapport d'expertise ne prévoient pas de drain autour de la maison, que le seul drain prévu qu'elle a été posé et facturé est celui qui figure sur le

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65aa24c3a34ad10008581986

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[C] la facture d'entretien des drainages ». Me [L] a ajouté qu'une fois les problèmes apparus, il avait pris attache avec son confrère qui avait alors demandé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0ee

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Il était reproché plus précisément à des instituts de beauté d'accomplir, sous couvert de soins d'amincissement, des actes de massage et plus précisément de drainage lymphatique ou " esthétique " soit

Source officielle
CA

1ère Chambre

679875d95d0c5ebad4c058c6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

agricole en pied de mur, le drain placé vingt centimètres plus haut que la fondation, l'absence de gravier sur le drain, l'affaissement et la rupture des tuyaux d'évacuation des eaux pluviales et la pose

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898be

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Le drainage tubulaire " dit de Redon n'est pas recommandé dans cette situation " et n'aurait pas permis de drainer les sécrétions provoquant ainsi l'abcès post opératoire.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01181_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

à verser au syndicat des copropriétaires de l'immeuble " Le Métropole " la somme totale de 218 680,87 euros, à lui rembourser les frais de fonctionnement et d'entretien à venir du dispositif de drainage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92468

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

X...à procéder au drainage des eaux de son terrain afin d'éviter un surplus au niveau du mur séparatif appartenant à M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02610_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Les désordres en cause ont ainsi pour origine principale la conception et la réalisation du système de drainage de l'édifice.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62ad6cd3552b2c05e5785952

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

[N] a effectué des travaux de drainage suivant devis du 26 mars 2014. Le 24 décembre 2014, un procès-verbal de réception provisoire a été dressé.

Source officielle