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680 résultats pour « Dragone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a44

Appel

16 décembre 2005

16 décembre 2005

DRAGNE, Président, ayant signé la minute avec M.

Source officielle

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CA

1ere Chambre Section 1

5fd981f0d84ae2710327d36d

Appel

20 janvier 2020

20 janvier 2020

EXPOSÉ DU LITIGE Invoquant diverses nuisances liées à la pratique du canoë-kayak sur la rivière Dronne, M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6a17cfc2cdc6046d4730b831

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[R] IN DRACENIE c/ S.A.S.

Source officielle
CA

12e chambre

6528dfe1aaebb88318fda955

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

l'instance ; - Condamner la société Dragon 2000 à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926ea

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Ces conclusions ont été signifiées le 11 mai 2015 à la SARL Dragon Choppers à l'initiative du liquidateur.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

66fe356a91b69e88a370fd8d

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Les sociétés SNC GOUREVITCH, SARL LES CINQ PARNASSIENS, SARL CINEVOG et SNC STUDIO DU DRAGON seront déboutées de leur demande formée de ce chef.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fdd19ac65f268834b8c6645

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Selon contrat de vente du 20 mai 2009, la SARL Actéis a fourni à la Selarl H..., cabinet d'avocats, un équipement informatique comprenant un serveur, 5 PC, l'installation en réseau, une licence Dragon

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL00647_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

légal à compter de la réception de leur demande indemnitaire préalable, au titre du préjudice financier causé par la décision refusant de leur accorder une subvention pour le projet " Le souffle du dragon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9225a

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

de NIMES Représenté par Me Roland MARMILLOT, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SARL DRAGON CHOPPERS assignée à personne habilitée Route de Vaison 84190 VACQUEYRAS ORDONNANCE DE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61631f518007cf6451ddcd85

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

------------------- ARRÊT DU : 30 JUIN 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de rôle : 10/05699 Monsieur [L] [H] c/ La SAS DRAGON

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e28b

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

OJEDA - DRAGON S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L. ETABLISSEMENTS ANDRE MONIER S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd9fdaf41a8356be669

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

° RG 24/12922 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3YN [M] [X] [V] [B] [D] [X] C/ [J] [I] [N] [L] [I] [G] [E] [T] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul DRAGON

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63c10501bf9fd47c90a13546

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[E] [W] Représentant : Me Michel ALLIO de la SELARL CABINET ALLIO, avocat au barreau de TARASCON Appelant à Mme [X] [J] [G] épouse [I] Représentant : Me Paul DRAGON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a210efbcdc6046d4709b632

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

H&S, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] Prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e27

Appel

28 février 2002

28 février 2002

Dragan C/ Maître JUMEL ès-qualités, C.G.E.A DE RENNES. Jugement du Conseil de Prud'hommes de SAUMUR en date du 24 Octobre 2000.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61624a78a68110eae5b68fcc

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Rouge Identités et Architectures et Dragon Rouge France qui ont répondu négativement les 18 et 6 mai 2009, soit avant la tenue de l'entretien préalable ; Il n'est pas établi que ces courriels n'ont pas

Source officielle
CA

Chambre 2-4

665eae75b5277b00088940cf

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[P] [R] Représentant : Me Paul DRAGON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [M] épouse [R] Représentant : Me Paul DRAGON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [R] Mme [J] [V] Intimés

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA03693_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

A..., représenté par Me Dragone, a déclaré se désister de sa requête dirigée contre le jugement n° 2202039 du tribunal administratif de Toulon.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a233b815c30a4df70bfc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[F] [C] a été embauché pour la période du 1er décembre 2017 au 30 novembre 2018 par le club des Dragons Catalans (club de rugby à [14]) « via sa Société [Localité 7] [Localité 10] Méditerranée », en qualité

Source officielle
CA

Chambre 1-5

686f4e42334d55acd19f1e74

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[K] [R] Représentant : Me Paul DRAGON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [G] [R] Représentant : Me Paul DRAGON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle