Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
67908b3c4143037ceabfc049
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON assistée de Me Laurence GUEDON de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau D'AVEYRON, avocat plaidant Monsieur [V] [C] [Adresse 17] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152a
9 mai 2014
9 mai 2014
représenté par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de MARSEILLE Monsieur Régis X... demeurant... ...
Source officielleChambre 1-5
6a193043cdc6046d4754fb7a
28 mai 2026
28 mai 2026
Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-5 Aix-en-Provence, le 28 Mai 2026 N° RG 21/12279 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH67Z SOIT TRANSMIS à Mme [J] [I] Représentant : Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE
Source officielleChambre 3-3
66878c8305d6f7f678d48d4c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Suivant déclaration du 18 mars 2021, la SCP Doucede a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle14e Chambre
6033fada60ab40ab28d6a7ec
22 février 2017
22 février 2017
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 FEVRIER 2017 N°2017/332 Rôle N° 15/13681 URSSAF [Localité 1] C/ SCP PHILIPPE DOUCEDE MNC - MISSION NATIONALE
Source officielleChambre 1-11 référés
67189475d8ceca1cd7018e52
22 octobre 2024
22 octobre 2024
LA SOCIÉTÉ ESPACE CREATION, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.
Source officielle8ème chambre
5fe212a4334b522acfdab488
15 décembre 2020
15 décembre 2020
De son côté, la société L'Oriental Spa Douceurs d'Orient conteste devoir ce montant.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL02410_20220325
25 mars 2022
25 mars 2022
R et Mme F D épouse I, représentés par la SCP Berenger, Blanc, Burtez-Doucede et Associés, déclarent se désister purement et simplement de la requête.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
679336b0cc9763289b725108
23 janvier 2025
23 janvier 2025
et étiquettes ' Douceurs de france' qu'elle a ainsi continué à utiliser pour son commerce.
Source officielleChambre Commerciale
62e3791af18708e2e904b04e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Un état des lieux a été dressé par Maître Doucet huissier de justice le 11 mars 2020.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b5893502b828318c4e235
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DECISION Suivant acte sous seing privé en date du 11 décembre 2015, la Sasu Douceurs de France par [Z] [J] a accepté le contrat de partenariat proposé par la Sarl Douceurs de France, d'une durée de
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b603
26 juin 2000
26 juin 2000
La SOCIETE DOUCET FRERES a alors saisi le Tribunal de Commerce de Lavai et a été convoquée devant Monsieur le Juge Commissaire qui par ordonnance du 17 février 1999 a rejeté la requête de la société DOUCET
Source officielle1ère Chambre
6164046160406d79e4fdf1c8
22 septembre 2009
22 septembre 2009
DU 22/09/09 Dossier : 08/01435 Nature affaire : Demande relative à une servitude de jours et vues sur le fonds voisin Affaire : [L] [M] C/ SA EDITIONS DOUCET
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896af
20 septembre 2007
20 septembre 2007
En cause d'appel, la Société DOUCEURS D'ANGE soutient que M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01919_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
F..., représenté par la SCP Berenger-Blanc-Burtez Doucède et associés, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 21 mai 2025 en tant qu’il n’a pas prononcé
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01617_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
B, représenté par la société civile professionnelle (SCP) Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 avril 2022 du tribunal administratif de Marseille
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01618_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
B, représenté par la société civile professionnelle (SCP) Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 avril 2022 du tribunal administratif de Marseille
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926b9
8 septembre 2015
8 septembre 2015
La société Galeries du Livre Doucet en a régulièrement relevé appel général par courrier de son conseil posté le 1er octobre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9153f
9 mai 2014
9 mai 2014
représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de MARSEILLE SARL " TEXEL ", représentée par son Gérant en exercice, Monsieur Elie X..., domicilié et demeurant ès qualité audit siège
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02504_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A la suite de cette modification, une cotisation de 350 euros a été demandée à la SARL Familiale Doucet Michon au titre de l'année 2018.
Source officiellePage 1 sur 79