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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a71d
7 février 2008
7 février 2008
Gérard DIMITROFF, arbitre - M.
Source officielle2ème Chambre
6684eb16a0de54ff609f80da
2 juillet 2024
2 juillet 2024
plaidant Me Dimitri BUISSON de l'AARPI LEX VALORYS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Monsieur [W] [D] [Adresse 1] [Localité 11] Ayant pour avocat plaidant Me Dimitri BUISSON de l'AARPI
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f983d3328fa00087a262e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
- DEBOUTER la société ENTREPRISE DIMITRI de toutes ses demandes, fins et conclusions Statuant à nouveau, A titre principal, JUGER que la société ENTREPRISE DIMITRI ne rapporte pas la preuve
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a8
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Dimitri Georges X... a donné en location gérance à son fils M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603236587c78d06cce6b5c2b
28 mars 2018
28 mars 2018
Par déclaration du 14 décembre 2015, la SARL ENTREPRISE DIMITRI a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006c/Monsieur X
6253cad7bd3db21cbdd8c442
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Dimitri, le 07 Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006 contre Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932e1
24 mai 2016
24 mai 2016
, CONDAMNÉ Dimitri X...à payer à l'EURL EURO BETON la somme de 200 euros au titre des frais irrépétibles, outre les entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5ca
20 janvier 2011
20 janvier 2011
. ***** William X...et Christelle Z...ont entretenu des relations desquelles sont issus deux enfants qu'ils ont tous deux reconnus : - Kévin, né le 18 août 1989, - Dimitri, né le 17 mai 1993
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172a
24 avril 2014
24 avril 2014
Niels-Dimitri Y... devra verser mensuellement à Mme Méryl Z..., avec indexation.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910c
7 mars 2007
7 mars 2007
Après la soirée, Dimitri a conduit le scooter de son camarade, celui-ci se mettant à l'arrière.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a90a
12 septembre 2007
12 septembre 2007
-débouté Nathalie et Dimitri X... de leur demande d'attribution préférentielle du...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92752
24 septembre 2015
24 septembre 2015
RG N : 14/ 01509 AFFAIRE : Dimitri X... C/ Stéphanie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee61
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Dimitri Y... E. R/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd8961e
3 octobre 2007
3 octobre 2007
MONTREUIL représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assistée de Me Cyril DUTEIL (Cabinet GRIFFITHS DUTEIL ET ASSOCIES), avocat au barreau de LISIEUX INTIMEES ENTREPRISE DIMITRI
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61633c197eadebb7307d1f4e
26 janvier 2011
26 janvier 2011
La société DIMITRI a fait de même pour obtenir 101.361,35 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140e
4 février 2014
4 février 2014
Niels-Dimitri René Pierre Marcel Jacques Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
697b014acdc6046d4710bba5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PHILOPOULOS de la SELEURL DIMITRI PHILOPOULOS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1954 - N° du dossier E00081E8 Monsieur [B] [P] Agissant en sa qualité de représentant légal de son fils mineur, [E]
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a07a
21 novembre 2007
21 novembre 2007
BOSSAT LEGRAND et Maître Z..., de même que ses demandes à l'encontre de Monsieur Dimitri E... et Mademoiselle Stéphanie X... qui sont ainsi privés de fondement.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85488
11 juin 2001
11 juin 2001
LAMIA SEHEIAH 26 rue du Port 72000 LE MANS représentée par Me DELTOMBE, avoué à la Cour assistée de Me CONTANT, avocat au barreau du MANS Monsieur Dimitri X... né le 05 Juin 1931 à ORAN Madame Lucienne
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c15
5 décembre 2002
5 décembre 2002
Elle indique en effet avoir obtenu, le 22 décembre 1993, dans une instance l'opposant, en tant que commissionnaire de transport, à la société Krekom et à la société SA Dimitris Vassiliou une ordonnance
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