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9 734 résultats pour « Di-Rosa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6a0e9d16cdc6046d4765fb22

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

-Condamner la SARL Casa Di Roma 2 aux entiers dépens, y compris le commandement de payer visant la clause résolutoire.

Source officielle

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CA

Chambre 2-4

5fd975188f6673629f7249da

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Ils sollicitaient, en particulier, que la mise à prix de la villa 'Les Lauriers Roses' soit fixée à la somme d'un million d'euros, en cas de carence d'enchères.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

68c4ff70ab3c9827f3d6b50f

Appel

3 septembre 2025

3 septembre 2025

ROSA VERDE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE ROSA VERDE BLOC B S.A.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9316d91f918115f237420

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION GARAGE DE LA ROSSA [...] [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9464b5074e42d7b870590

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

Une « convention de conseil et d'assistance a été signée le 19 septembre 2013 entre [I] SAS et Di Cicilia & Friends SARL » représentée par Monsieur [B] [J], en qualité de gérant.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a155cdc6046d47bd153d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

FONCIERE DI 01/2005 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Capucine VINCENT Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Juge

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

64fab9a30f624005e653f397

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Par déclaration reçue le 16 juin 2022, la SCI Rocca Rosa a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69302a060437ac0245bf1b9b

Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Société SCCV ROCCA C/ SARL ARCH:ETHIK S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6a17d694cdc6046d47316cc9

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

FONCIERE DI 01/2005, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me François WELSCH, avocat au barreau de MULHOUSE COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Source officielle
CA

1re chambre civile

68ef2dba8a85971c3ac2002c

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Société SCCV ROCCA C/ S.A.R.L. ARCH:ETHIK S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca30851891e789c2db1c3a

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

[W], domicilié en cette qualité au siège social situé [Localité 9] [Localité 3] ITALIE Représentée de Me Sébastien HAAS, avocat au barreau de PARIS, toque C 2251 Société CRISTALDIFILM DI

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f2ebdacdc6046d470d2908

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

ROSSI [Localité 2] PEINTURES prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, assistée de Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA S.C.I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c67c81ca9bf26379030912

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

ROBBA DI NOI C/ [A] [X] (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922bb

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

X..., CONDAMNE LA SARL RIVA ROSA à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

626b80d6d1fb03057d9a4eca

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ce permis a été transféré à la société Cala Di Sole qui entend réaliser lesdits travaux. Les parcelles et le projet sont contigus à la propriété [S].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec10

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

TENDA et à SORIO DI TENDA, sur la parcelle cadastrée G 430 p à PIETRA A CASA ainsi que sur les loyers produits par la location de la maison de SORIO DI TENDA, - sursis à statuer sur les autres demandes

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f0416acdc6046d47ccb1d4

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE, représentée par son Directeur en exercice, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Anne-laure VERKEYN de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN

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CA

Chambre civile Section 2

67061e2ffde28ee4207110a3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[C] [Y] (appelant et intimé) né le 21 Avril 1987 à [Localité 2] assisté de Me Thomas VALERY, avocat au barreau de BASTIA, Me Ornella SCOTTO DI LIGUORI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [R] [Y] épouse

Source officielle
CA

Contestations avocats

6a0e96c7cdc6046d47653c03

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

En l'espèce, le recours de Maître [D] [V], gérante de la SELARL GASTON- [V]- SAUVETRE- DE LA ROCCA est recevable et régulier en la forme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50c

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

né le 27 Juin 1930 à SAN GAVINO DI CARBINI (20170) ... 20170 SAN GAVINO DI CARBINI Défaillant Madame Dorothée Y...épouse Y...

Source officielle