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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867d8
5 mars 2003
5 mars 2003
D..., demeurant Humilly - 74580 VIRY Partie civile, appelant, comparant, assisté de Maître DESTRUELS Christine, substituant Maître MASSON Paul-André, avocats au barreau de THONON LES BAINS RAPPEL DE LA
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04178_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2020, la selarl ASE, représentée par Me Calderini et Me Destruhaut, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 1900737 du
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04179_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2020, M. et Mme B, représentés par Me Calderini et Me Destruhaut, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 1900735 du
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NFTP S.A.R.L. IMH INFORMATIQUEc/S.A
67ecc9cedab039e415d93332
1 avril 2025
1 avril 2025
AUDENSIEL TECHNOLOGIES SUD-OUEST, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Ingrid DESRUMAUX de la SELARL DESRUMAUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a94
21 août 2003
21 août 2003
ne justifie d'ordonner la démolition de la villa, étant ajouté aux motifs adoptés du jugement, que la réalisation de travaux appropriés est aussi sécurisante qu'une reconstruction et que le coût destravaux
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NCTL S.A.R.L. POMPES FUNEBRES FABERc/S.A
6799c946d742d0b11d26be4f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
sis [Adresse 2] SAS CONVOI SERVICE [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 8] Représentées par Maître Ingrid DESRUMAUX
Source officielle1ere Chambre Section 1
6035f45fcbeee759f06dc277
25 janvier 2016
25 janvier 2016
avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Simon COHEN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [X] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jérôme HORTAL de l'AARPI DESTRUEL-HORTAL
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03025_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucie Cazcarra, - les conclusions de Mme Pauline Reynaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Destruhaux, représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863cf
7 août 2002
7 août 2002
Que les attestations de Madame VERTES Marie A..., aide préparatrice en pharmacie et de Madame DESTRUEL B..., commis administratif au service pharmacie décrivent de façon précise le harcèlement sexuel dont
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00281_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 février 2022, M. et Mme A, représentés par Me Calderini et Me Destruhaut, avocats, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c79a20ce9fcf126a52
11 juillet 2022
11 juillet 2022
déménagement et garde-meubles, ainsi qu'au titre des dommages-intérêts pour préjudice moral et de jouissance, - condamné la Matmut à payer les dépens, comprenant les frais d'expertise et autorisé Me Destruel
Source officielle12e chambre
5fdace1881f73e607f231a88
21 mai 2019
21 mai 2019
doitêtre limité au coût des travaux à réaliser afin de construire un réseau indépendantd'écoulementdes eaux usées et eaux pluviales ; Nommer un expert afin de procéderà un chiffrage objectif du coût destravaux
Source officielleChambre 1-8
627368f9a58162057dac656a
4 mai 2022
4 mai 2022
partie sur cette expertise contradictoire qui n'a été versée aux débats en cause d'appel qu'à la demande de la Cour; Attendu qu'il ressort des éléments du dossier que Mme [N] épouse [X] a entrepris destravaux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c1e02a12a235bae6cc6
25 juillet 2024
25 juillet 2024
JL&P ENGINEERING Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Ingrid DESRUMAUX de la SELARL DESRUMAUX AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035f6bef8d0775c3a5f113a
21 janvier 2016
21 janvier 2016
de LONGJUMEAU RG n° 13/00155 APPELANTE SASU ITB 77 [Adresse 2] [Adresse 5] [Adresse 3] représentée par Me Cédric GARNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 substitué par Me Ingrid DESRUMAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd944f6
4 avril 2019
4 avril 2019
Combulys prise en la personne de son président domicilié ès qualités audit siège ayant son siège social [...] [...] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai assistée de Me Ingrid Desrumaux
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3f6d3290e00e0e7a06
15 avril 2025
15 avril 2025
[M] [X], - Dit que les dépens seront employés en frais privilégiés de compte, liquidation et partage et en a ordonné la distraction au profit de Me Lecourt et de Me Destruels, avocates, pour ceux des
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00280_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 février 2022, M. et Mme Tual, représentés par Me Calderini et Me Destruhaut, avocats, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6270c6072354d9057d9e9272
2 mai 2022
2 mai 2022
[Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représentés par Maître Christine MOREAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Jérôme HORTAL de l'AARPI DESTRUEL-HORTAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948303c6ca88188aff6a88
22 janvier 2025
22 janvier 2025
SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [G] [K] née le 03 Février 1980 à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Ingrid DESRUMAUX
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