COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/07/2021 Me Delphine TOULON Me Florence DEVOUARD ARRÊT du : 22 JUILLET 2021 No : 158 - 21 No

et de LANDRE Odette Psychothérapeute Divorcé deux enfants De nationalité française Déjà condamné Demeurant Le Liard Les Gaulis - 86120 VEZIERES Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître TOULON

et de LANDRE Odette Psychothérapeute Divorcé deux enfants De nationalité française Déjà condamné Demeurant Le Liard Les Gaulis - 86120 VEZIERES Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître TOULON

Avril 2025 à : -Le patient -Le directeur -L'avocat -MP par lettre simple au : - tiers Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue par le Juge des libertés et de la détention de TOULON

Représentant : Me Emmanuelle ROMAN, avocat au barreau de TOULON Appelant C/ Mme delphine Y...

REFERE du 08 Janvier 2025 N° 2025/2 Rôle N° RG 24/00442 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNRBI [E] [Y] C/ [J] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Delphine

Infirmer le jugement du tribunal de commerce de Toulon du 26 juin 2017 en toutes ses dispositions.

RG 23/13357 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMCIW [5] C/ [B] [U] Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Carole MAROCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Delphine

du siège du tribunal judiciaire de Toulon, Vu l'avis médical de situation du 31/03/2025 du docteur [D] transmis au greffe le 31/03/2025

-le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue par le magistrat désigné pour le contrôle des mesures d'éloignement et de rétention du tribunal judiciaire de Toulon

CHARTAUD, greffier, En l'absence du Ministère Public, dûment avisé, En l'absence de Monsieur [F] [P], né le 18 Avril 1996 à OUJDA (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Delphine

MOUGEL IMMOBILIER ORPI C/ [O] [S] [W] [R] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Michel GARRY Me Delphine CASALTA Prononcée à la suite d'une assignation

DBVB-V-B7D-BEBNS SCI BELMAT C/ [D] [J] SARL PATES LANZA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Huguette RUGGIRELLO Me Christophe BLANC Me Delphine

IMPERATORE, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués plaidant par Me Daniel TARASCONI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Delphine

FOND DU 04 AVRIL 2025 N°2025/163 Rôle N° RG 23/04736 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBPK [N] [E] C/ [7] Copie exécutoire délivrée le : 4/04/2025 à : - Me Delphine

Assisté de Maître Delphine BELOUCIF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Subdéléguée dans les pouvoirs de monsieur D..., madame Delphine C..., rédacteur contentieux, déclare la créance du Crédit Mutuel de Langon sur la Sca Domaine de la Grave.

DIDDI, avocat au barreau de TOULON - Me Danielle DEOUS, avocat au barreau de TOULON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULON