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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
63d0d58b81a7b805de12b4e8
24 janvier 2023
24 janvier 2023
INSTITUT DE [7], venant aux droits de la MAISON D'ENFANTS LE PARC [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Delphine GROSOS de la SELAS FIDAL, avocat plaidant inscrit au barreau d'AMIENS et par
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfad
25 juin 2008
25 juin 2008
L'expert, M Delepine, déposait son rapport le 9 mars 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9214e
12 mars 2015
12 mars 2015
Christophe Daniel X..., Mme Delphine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91de4
18 décembre 2014
18 décembre 2014
procédure civile, - débouté Monsieur Z... du surplus de ses demandes, - condamné Monsieur Christophe Y... et Mademoiselle Delphine X... aux dépens, ; Vu l'appel de Mme Delphine X... et de M Christophe
Source officielle9e Chambre A
616348f4543823d76b031783
19 mai 2011
19 mai 2011
CGEA AGS DE [Localité 5] DELEGATION REGIONALE AGS SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Delphine RIXENS, avocat au barreau d'ALPES
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b0e
7 octobre 2013
7 octobre 2013
C/ Mme Delphine, Emmanuelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942b7
15 novembre 2018
15 novembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/11/2018 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP CORNU-SADANIA ARRÊT du : 15 NOVEMBRE 2018 No : 386 -
Source officielle2ème Chambre
és par Me Delphine BRESLE-JULLION, avocat au barreau D'ANNECYc/Intimée
6870a1815b6604a26aae890f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[U] [J] [X] né le 11 Février 1954 à [Localité 3], et Mme [F] [B] [M] épouse [X] née le 01 Juin 1955 à [Localité 4] - CAMEROUN, demeurant ensemble [Adresse 6] Représentés par Me Delphine BRESLE-JULLION
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf6
16 avril 2008
16 avril 2008
Vu l'appel interjeté par Delphine X... et la société DLM d'un jugement rendu le 20 décembre 2006 par le tribunal de grande instance de Paris qui a : * dit que les "minisocks" créés par Delphine X... et
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d7f
8 janvier 2002
8 janvier 2002
RG N° 00/01917 MR/D N° Minute : Grosse délivrée le : S.C.P. CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3bd7ffc2c8318edfff7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Le 31 mai 2017, la [8] lui a notifié un refus du bénéfice du régime complémentaire d'assurance incapacité temporaire au motif que l'existence d'une pathologie de sa grossesse n'était pas établie sur la
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf9c
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 14ème Chambre- Section A ARRÊT DU 14 NOVEMBRE 2007 (no, 5 pages) Numéro d'inscription
Source officielle1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49364
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente, Mme Audrey Gentilini, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f46
2 mars 2018
2 mars 2018
Représentée par Me Delphine ROBLIN-LAPPARRA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0705 Monsieur William Y... né le [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fef4
30 novembre 2012
30 novembre 2012
RG N : 12/ 00068 AFFAIRE : Mme Delphine Madeleine Marie X... épouse Y... C/ Me Henry De Z...
Source officielleChambre sociale
644b6382c51457d0f882dc88
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Dephine
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbf
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Philippe Dominique X..., Mme Delphine Frédérique Isabelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a65
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Par courrier du 4 novembre 2011, Madame Delphine X... a décliné cette proposition.
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0717d0451e8318d0eca9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
d'Appel de TOULOUSE - 20/03685 [Z] [B] C/ [L] [W] [K] [D] épouse [W] [O] [W] [E] [W] [F] [W] DESISTEMENT Grosse
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad34
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 14ème Chambre - Section A ARRÊT DU 30 JANVIER 2008 (no , 3 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePage 1 sur 82