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5 333 résultats pour « Deliry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

6789f556b7cff8efb73575a5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LH DELORY [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Eric LENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : G0823 COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 905

Source officielle

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CA

Chambre 17 (SC)

68f1d74d7ffb526292dd6ea9

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Enfin, le certificat du Docteur [G] du 13 octobre 2025 vient confirmer le diagnostic posé initialement, à savoir un délire de persécution et une mécanisme interprétatif, le patient adhérant à ce délire

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

669a0199bf9da27f384b0d7c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il était relevé aussi qu'elle présentait un délire de persécution et des propos incohérents.

Source officielle
CA

Premier Président

686ca6f1ab48d770a9cb5e1c

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le délire est à thématique de persécution, avec une conviction totale dans les thèmes soulevés, avec exaltation thymique dans l'expression du délire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42c

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Fatima De nationalité française, vit en concubinage En formation Détenu à la maison d'arrêt de DOUAI, demeurant ...59330 HAUTMONT Prévenu, appelant, détenu, comparant Assisté de Maître DELARUE Julien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3aa

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Prévenu, appelant, détenu, comparant Assisté de Maître DELARUE Julien, Avocat au barreau de LILLE LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de Avesnes sur

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd7225cdc6046d47028f85

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Le délire de persécution concernant un certain [K] [H] était en retrait tant que le patient restait à distance de [Localité 4]. Le délire de filiation était enkysté.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

6642fece0d8b170008581bef

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il n'y a cependant pas de trouble du comportement en lien avec le délire. Toutefois, Mme [F] [O] manifeste une intolérance aux autres patients qui la renvoient à des traumatismes anciens.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6883105680821d9a1906fd15

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Aux termes du certificat médical établi dans les 72 heures de l'admission, il est encore constaté un contact laborieux, un délire de persécution et d'empoisonnement, flou et mal systématisé, dirigé contre

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

635236878c924eadffcc46e7

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

le docteur [W], ayant établi le certificat des 72 h, notait que le patient restait toujours dans un déni complet des troubles et une absence de remise en question de son comportement en lien avec un délire

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

69e705d4cdc6046d47f9fd4f

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

L'expert, qui relève que le patient présente un délire à thème de persécution, en réseau, avec mécanisme interprétatif évoquant la paranoïa et un délire de jalousie, une dangerosité importante et des persécuteurs

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

62db8f5c1d0e74effb5c07ea

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Ce dernier a déposé son rapport le 15 juillet 2022 et conclut, notamment, que : - Mme [F] est incapable de renoncer à son délire érotomaniaque qui, s'il était éradiqué, risquerait d'effondrer sa personnalité

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

69e709c3cdc6046d47fa4abd

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

flou, un délire érotomaniaque, des mécanismes interprétatifs et intuitifs, une absence de critique, un déni des troubles, un refus des soins et un état émotionnel.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

669218a1f3a19d0db6b712bd

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Cette obtusion de la conscience, associée au délire de persécution ne lui permettait pas de consentir de façon éclairée et valable aux soins indispensables.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170065

Appel

23 février 2017

23 février 2017

à la SCI MIGROS, de la copie des documents suivants : 1) l'avis n° V432/10 annexé au permis d'aménager délivré le 21 avril 2011 ; 2) l'avis n° V143/13 annexé au permis d'aménager modificatif n° 1 délivré

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

626b816ed1fb03057d9a50e9

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

centré sur son ex-femme, à thématique de jalousie et de persécution, à mécanisme intuitif et imaginatif, et que l'adhésion au délire est totale, sans ébauche de critique.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

665968d037809900088655e7

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

N° 2024/0001 Rôle N° RG 24/00001 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMLRQ [T] [D] C/ PROCUREURE GÉNÉRALE MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CH [5] [R] [D] Copie délivrée

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

630ef982223d7c4f13705292

Appel

30 août 2022

30 août 2022

le docteur [D], ayant établi le certificat des 72 h, notait que le patient restait toujours dans un déni complet des troubles et une absence de remise en question de son comportement en lien avec un délire

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

64364c9729c3df04f589a433

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Décompensation sous un mode hétéroagressif envers les personnes objets de son délire de complots.'

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

5fd9995246ba848b63e6ff3d

Appel

3 janvier 2020

3 janvier 2020

W... présentait un délire qui évoluait à bas bruit et qu'il était important de maintenir la mesure de soins sous contrainte qui permet de le cadrer.

Source officielle