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6 823 résultats pour « DIVERNET Olivier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c11e

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

DE DAX, Rue Saint Pierre-40100 DAX Partie civile, non appelant, non comparant, Représenté par Maître DIVERNET Olivier, avocat au barreau de DAX, loco Maître Jean-Paul Q..., avocat au barreau de

Source officielle

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CA

2ème CH - Section 1

63ca43149066fd7c90fc27f1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

AVOCADOUR, avocat au barreau de PAU APPELANTE Organisme UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Olivier

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdb5c395eb68b3a3381dc13

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

représentée par Maître Olivia MARIOL de la SCP LONGIN - MARIOL, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Férouze MEGHERBI, avocat au barreau de PARIS INTIMES :

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

642fb795cece1704f574794f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

DEL ALAMO, avocat au barreau de DAX INTIMEE : Madame [C] [M] née le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60337129da725b259d2d77cf

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

Rôle N° 16/12395 Société SPRE C/ [V] [U] SARL OLIVIER PUB Grosse délivrée le : à : Maître TEBIEL Maître PIETRA DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c512

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Joana AVEIRO APT 145 3811-901 AVEIRO PORTUGAL représentée par Maître De FOURCROY, avouée à la Cour assistée de la SELARL SIX - POTIER et Associés, avocats au barreau de LILLE, ETABLISSEMENTS OLIVER

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CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4ee

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

AVEIRO APT 145 3811-901 AVEIRO PORTUGAL représentée par Maître De FOURCROY, avouée à la Cour assistée de la SELARL SIX - POTIER et Associés, avocats au barreau de LILLE, ETABLISSEMENTS OLIVER

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CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b999

Appel

21 février 2008

21 février 2008

* * * E X P O S E D U L I T I G E : Par contrats du 6 octobre 1998 Monsieur Marc Z..., créateur des modèles de décors et <OLIVIA> (motif olive) pour vaisselle en faïence, a cédé l'ensemble

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

689accf08a5703d75a668669

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

DBT CEV [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Diane DUBRUEL-MOTTE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Olivia BULCKE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE(E)(S) : M.

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CA

Chambre commerciale

631834be0876004f131a5fb5

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

La SARL atelier Oliver a pour activité la peinture et la vitrerie.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61609a4754c6ec55cf71010b

Appel

30 mai 2014

30 mai 2014

de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée de Me Edwin BUTTERY, avocat au barreau de PARIS, toque : P346 substituant Me Olivia COLMET-DAAGE, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf8b

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

l'employeur licenciait Olivier X... pour faute lourde consistant dans un abandon de poste le 11 janvier 2005 ; Olivier X... saisissait le Conseil des prud'hommes de LYON pour voir juger que la prise

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CA

Chambre 1-7

6312eee42e6a8e4f13ca6109

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Elle informait le 25 juillet 2019 la SCA Coopérative Oléicole de la Vallée des Baux qu'elle venait procéder au retrait du stock d'huile d'olive soit 235,75 litres issus de la production d'olives situées

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CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e7

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

No 10/01522 AFFAIRE : Olivier X... C/ S.A.R.L.

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_22MA03148_20230102

Admin. Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Il résulte de ce qui précède qu’il n’y a pas lieu de faire droit à la demande de la société Les Oliviers des Costes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88aeb

Appel

15 septembre 2006

15 septembre 2006

Olivier X... contestait par écrit avoir donné son accord pour cette mutation sur les conditions de laquelle aucune précision ne lui avait été donnée.

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CA

1ère chambre civile B

63be639513ef607c90ab65b7

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 10 Janvier 2023 APPELANTS : Mme [D] [R] née le 30 Août 1980 à [Localité 5] (69) [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Olivia

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CA

Cour d'Appel

ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Yohan Xc/Maître Olivier Y

6253cd5dbd3db21cbdd9312f

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

c/ Maître Olivier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a63

Appel

30 avril 2003

30 avril 2003

Le 15 octobre 2001, Olivier F... a formé appel de cette décision qui lui a été notifiée le 21 septembre 2001 Vu les conclusions déposées le 24 décembre 2002 par Olivier F..., régulièrement communiquées

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CA

Chambre Commerciale

671b356e2edfb0b58c05ec23

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

La société Olivier Produits Pétroliers a missionné un expert pour déterminer l'origine des pannes.

Source officielle