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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
5fd92839ea0c2a075b1eefb4
27 mai 2020
27 mai 2020
Monsieur [Y] [V] [Adresse 3] [Localité 5] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 6] (94) représenté par Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 INTIMEE SAS AMARIS
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdd5dacff4f99067c6ac8c0
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Le 17 février 2015, la SAS AMERIC interjetait appel de la décision.
Source officielle3ème chambre
62cfb2b8548bc59fcf4f11a0
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Par message RPVA du 10 janvier 2022, Me Amalric-Zermati, conseil de M.[W], prie la cour de "bien vouloir prendre acte de [son] désistement, M.
Source officielle12e chambre
63d37b34d1bc2605de4b4cfb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La SAS Amarris Finance, ci-après dénommée la société Amarris, a pour activité le domaine de la comptabilité et les services associés à destination des
Source officielleETRANGERS
626a2f8d71469e057d789bb7
27 avril 2022
27 avril 2022
de rétention de : Rolandi SHARIA né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 4] (GEORGIE) (99) de nationalité Géorgienne Vu l'appel formé le 25/04/2022 à 13 h 26 par télécopie, par Me Judith AMALRIC-ZERMATI
Source officielleETRANGERS
626a2f8d71469e057d789bb3
26 avril 2022
26 avril 2022
rétention de : [J] [W] SE DISANT [S] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 2] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 25/04/2022 à 13 h 34 par télécopie, par Me Judith AMALRIC-ZERMATI
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898a4
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Etions présents : Moi-même, M LEFEBVRE Didier, Président Directeur Général de la SA AME'RIC, Mlle B... Bernadette, Directrice Technique, vous-même, et votre assistant M C... Michel.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb22abc72c5727a02df
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle indique que la société Amaritex n'invoque aucune faute personnelle à son encontre.
Source officielle2ème Chambre
631834970876004f131a5f23
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Amaline Assurances ; - réformer le jugement en ce qu'il a condamné Amaline Assurances à régler à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f5
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Madame Ammaria X... a relevé appel de cette décision le 26 juin 2006.
Source officielleETRANGERS
626a2f8d71469e057d789bb5
26 avril 2022
26 avril 2022
de : [M] [K] ALIAS [S] ALIAS [S] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 3] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 25/04/2022 à 13 h 41 par télécopie, par Me Judith AMALRIC-ZERMATI
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edae
20 septembre 2011
20 septembre 2011
La CIL devenue association ALLIADE puis l'association AMALLIA a adressé un échéancier à monsieur Mohamed Y... le 10 novembre 2007, le 14 mars 2007 puis le 1er août 2007.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00677_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner solidairement la
Source officielle1ère Chambre
6163cdb6a4f434918a1e5256
10 mai 2010
10 mai 2010
' L'impasse de trésorerie, telle que décrite par la SCI AMARINE, s'élevait à la somme de 1.433.827,95 francs.
Source officielle2e chambre sociale
6628a178b2cb67000826a561
23 avril 2024
23 avril 2024
AME'RIC a interjeté appel du jugement rendu 21 DECEMBRE 2023 par le conseil de prud'hommes de Montpellier, dans le litige l'opposant à Madame [V] [Y].
Source officielle2ème Chambre civile
64a7afb63bcaf505db696495
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La SAS Pizza Amalfi est déboutée de sa demande principale en paiement et de ses demandes subsidiaires d'expertise et d'indemnité provisionnelle.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65af67deb6c6260008b5306a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[X] [P] et la société AMALINE ASSURANCES à verser à la société [V] la somme de 15 675 euros à titre de dommages et intérêts, - Déclaré que la société AMALINE ASSURANCES devra garantir M.
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8468a6687f7c904cb9c8
23 janvier 2023
23 janvier 2023
RESIDENCE L'ESPERON [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Antoine D'AMALRIC - Me Benjamin CRESPY Prononcée à la suite d'une assignation en
Source officielle1ère chambre civile A
62c91a8ff3eafe9fcf075ee8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Amaris et Amaris France; - débouté les sociétés Amaris et Amaris France de leur demande reconventionnelle en contrefaçon de la marque AMARIS n° 07 3 506 308 ; - débouté les sociétés Amaris et Amaris
Source officielleCour d'Appel
Logement dénommée désormais association AMALLIAc/M. et Mme X
6253cc62bd3db21cbdd8ff1a
11 mai 2012
11 mai 2012
C/ ASSOCIATION AMALLIA ANCIENNEMENT ALLIADE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 11 MAI 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal d'Instance de Fort-de-France,
Source officiellePage 1 sur 48