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2 427 résultats pour « Cosme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

5fd97a749b2cb268a2b9f8c6

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

APPELANTE FONDATION COS [K] [H], anciennement dénommée ASSOCIATION COS Association régie par la loi du 1er juillet 1901 déclarée à la Préfecture de Police le 7 décembre 1944 sous le n° 4432, représentée

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

COSME HOTEL

SIREN 539778027Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GREDECO SARL - GROUPE DE RECHERCHE ET D'EVALUATION EN DERMATOLOGIE ET COSMETOLOGIE

SIREN 392221230Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KHEOPS COIFFURE ET COSMETIQUES

SIREN 504838376Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Talia Cosmetiques

SIREN 941418352Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

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Dépôts des comptes

Albéa Cosmétics France

SIREN 310949623Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

16/07/2026

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9181be28825b3a06f57aa

Appel

12 juin 2020

12 juin 2020

- N° Portalis 35L7-V-B7C-B546Z Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Mars 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG n° 16/00327 APPELANTE SA SOCIETE TLM COM

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd97a749b2cb268a2b9f8c4

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

En revanche, l'organisation de l'emploi du temps deMonsieur W... à compter de juillet 2014 ne laisse pas apparaître de coïncidence entre les jours COS et les jours de repos, un jour 'férié COS' ou ' COS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9493b1296ea30da95a254

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

Enfin, la partie défaillante à l'accord est la société Cosy Home.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a167ecbcdc6046d471101f1

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

- Condamné la société Com On Cloud aux dépens. Le 8 décembre 2025, la société Com On Cloud a interjeté appel de cette décision qui lui a été signifiée le 8 décembre 2025.

Source officielle
CA

3ème chambre A

690d94b6bb81cebe2e83a843

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

N° RG 25/01118 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QFQT Décision du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE Au fond du 29 janvier 2025 RG : 2024009944 ch n° Société LE COSMOS LTD C/ LA

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

69f191c1cdc6046d47ecda72

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La société Suntel Com et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a113988cdc6046d47a6889f

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

La société [4].Com a absorbé la société [2] le 31 décembre 2019.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdc5fa5969a7c837dcbff8d

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

La société COMM'9 occupait à titre habituel au moins onze salariés lors de la rupture des relations contractuelles.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT00781_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

de livraison sur le territoire de la commune de Saint-Cosme.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97ec3cdc6046d47a1bbb7

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

police aux frontières (PAF), régulièrement avisé et représenté par le Major [G] [U] sollicite la confirmation de l'ordonnance querellée ; il fait valoir que 'Concernant la demande d'irrégularité, la copmie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f827

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

X... le 20 août 2010 et à la société Laboratoires Cosm et Ouest le 19 août 2010.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

64a9002d03029105dbedc472

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

sociaux concernés des indemnités de chômage éventuellement payées à Mme [E] dans la limite de six mois, - a condamné la Sarl Cosmer aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89aeb

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

AD FORTIA C / Monsieur Cosme Y...

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26NT00167_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Par un arrêté du 14 juin 2019, le préfet de la Sarthe a autorisé la société Ferme éolienne de Saint-Cosme à exploiter quatre éoliennes, sur le territoire de la commune de Saint-Cosme-en-Vairais.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef3c

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

C/ Me Cosme Y... - Mandataire liquidateur de GTB ENTREPRISE ...

Source officielle
CA

2ème chambre

69e31134cdc6046d47a74f18

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Par soit transmis en date du 21 novembre 2025, le magistrat délégué à invité l'appelante à former toutes observations sur la recevabilité de l'appel en ce qu'il est formé par le candidat évincé ( CF Com

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce2dcdc6046d47306b01

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Selon procès-verbal de livraison et de conformité du 24 août 2022, le site internet avec pour nom de domaine www.djlightofnight09.com a été livré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ced

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

représenté par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU Avoués - No du dossier 20061313 Maître Cosme ROGEAU mandataire judiciaire ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e92

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

C/ Cosme A..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société TFH, (assigné en intervention forcée aux fins de reprise d'instance le 18. 11. 2014, remise de l'acte à un tiers présent au

Source officielle