AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
625fa5248361df277dc59823
19 avril 2022
19 avril 2022
personne de son Syndic en exercice la SAS SUDECO immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le n° 348 877 044, dont le siège social est situé [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Corinne
Source officielleRéférés
S.A.S. LES CRECHES O P'TIT MOME Me Arnaud BOIXc/S.A
69fad0cfcdc6046d47bf77cf
24 avril 2025
24 avril 2025
LES CRECHES O P'TIT MOME Me Arnaud BOIX c/ S.A.R.L.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A. MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.A
696a7925cdc6046d478df5b9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
MOCA ATELIER D'ARCHITECTURE S.A. ACTE IARD S.A.S. ARTECH S.A. AXA FRANCE IARD S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f8
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Les conditions de vie de Corinne A...se sont modifiées depuis le prononcé de la décision de 2009.
Source officielleChambre 4-8b
6974bb8fcdc6046d478b49ee
23 janvier 2026
23 janvier 2026
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 23 Janvier 2026 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed0f
24 octobre 2011
24 octobre 2011
APPELANTE : Mme Mona X...
Source officielleChambre 1 A
6352368d8c924eadffcc470f
19 octobre 2022
19 octobre 2022
- signé par Mme Corinne PANETTA, présidente et Mme Régine VELLAINE, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1 A
6352368d8c924eadffcc4711
19 octobre 2022
19 octobre 2022
- signé par Mme Corinne PANETTA, présidente et Mme Régine VELLAINE, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe0c
27 septembre 2012
27 septembre 2012
PROCÉDURE D'APPEL : Par requête du 6 octobre 2011, Corinne X... a régulièrement interjeté appel de la décision qui lui a été signifiée le 12 septembre 2011.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f247cdc6046d47664f96
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ainsi il faut retenir que les fonctions manuelles de comptage, valorisation, conditionnement des billets, monnaie et chèque sont bien des opérations exposant au risque de rhizarthrose.
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966c0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Monsieur Philippe VITI, Greffier.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66975e8d92a5b3e8ade13e36
16 juillet 2024
16 juillet 2024
: Mme Corinne BOULOGNE, présidente de chambre, Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Mme Eva GIUDICELLI, conseillère, qui en a délibéré conformément à la Loi.
Source officielleChambre 1 A
64bf676a8fb8a9d9693e175c
19 juillet 2023
19 juillet 2023
pour perte de stocks REDUIRE à minima l'indemnité de réinstallation En tout état de cause CONDAMNNER la SAS MODA IN FRANCE aux entiers dépens CONDAMNNER la SAS MODA IN FRANCE à payer
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c08
4 mai 2017
4 mai 2017
la stipulation d'une obligation en monnaie étrangère est licite si cette monnaie est prévue, non comme un instrument de paiement, mais comme une unité de compte.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f3d3cdc6046d476677a7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162700218eff35429d864c3
19 juin 2013
19 juin 2013
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller GREFFIÈRE : Madame Corinne
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603368eb0538cb1d907185fa
21 juin 2017
21 juin 2017
SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 21 JUIN 2017 (Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, conseiller) PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/06032 Madame [Q] [M] c/ EPIC MONNAIE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107d
4 février 2014
4 février 2014
Christian et Bruno Z..., ses frères, Mmes Annie Z..., Chantal Z... et Corinne Z... épouse A..., ses s ¿ urs.
Source officielleSociale B salle 3
68199b2f45063c42e325380a
25 avril 2025
25 avril 2025
Vous mettez ces billets dans votre porte-monnaie, vous sortez d'autres billets, les comptez et le remettez dans votre porte-monnaie.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8624e
11 mars 2002
11 mars 2002
VIAFRANCE a confié à la SA COLIN les travaux de gros oeuvre et à la SNC SCREG OUEST les terrassements et remblais.
Source officiellePage 1 sur 11