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356 603 résultats pour « Conte-Jansen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fd9a1f2999b0c94f4f6d805

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

D'une part, la mention alternative du congé sur le mode d'exploitation des parcelles par M. [B] était connue de M.

Source officielle

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CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00210_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

Le 21 juin 2018, la SASU Janssens Europe Transmission a formé un recours gracieux contre cette décision qui a été rejeté par le directeur de l'Office suivant une décision du 27 juin 2018.

Source officielle
CA

19e chambre

63be641513ef607c90ab6883

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

JANSSEN-CILAG Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Août 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : Encadrement N° RG : 17/01360

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d208

Appel

30 avril 2009

30 avril 2009

No 08/07691 AFFAIRE : société JANSSEN PHARMACEUTICAL Ltd C/ SA ETHYPHARM Expéditions délivrées le : à : LR.AR Sté JANSSEN PHARMACEUTICAL Ltd SA ETHYPHARM T.C. de CHARTRES+ dossier TC Dreux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6780baccf25437b69df75a22

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle n'a donc pas interjeté appel du jugement contre les sociétés Benjamin Desprez, Hélène Breheret et Artefact Design, qui n'ont pas été appelées dans la cause.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fda5f072f4245a7a61fba2c

Appel

11 juillet 2019

11 juillet 2019

SUR LES DÉPENS81 * * * FAITS ET PROCÉDURE 1.La cour est saisie du recours des sociétés Janssen-Cilag et Johnson & Johnson contre la décision de l'Autorité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65af6b3db6c6260008b53210

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 30 juin 2020, la SAS Actelion Pharmaceuticals France a fait l'objet d'une fusion-absorption au profit de la SAS Janssen-Cilag.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

68e5f346e11beca089b88dda

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Y additant, - débouté la SA Sanofi Aventis France et la SAS Le laboratoire Janssen-Cilag de leur demande en frais irrépétibles ; - condamné Mme [I] [Y], M. [L] [J], M. 

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66fce3e28d6ea26f688da76b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 01 OCTOBRE 2024 APPELANT : [L] [W] [Adresse 5] [Localité 2] ayant pour avocat Me Emilie CONTE-JANSEN

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fd968d650e39d548d4b7feb

Appel

6 février 2020

6 février 2020

[T] [B] et Mme [Y] de leurs prétentions et moyens tendant à la contestation du congé, validé le congé, dit qu'à défaut de libération volontaire des terres, M.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68660f77bbe0ac41ca81b0c3

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

rôle Date de l'acte de saisine : 11 Décembre 2024 Date de saisine : 19 Décembre 2024 Nature de l'affaire : Demande d'exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01801_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01812_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9f1cd9419e83285832c66

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

e) le 24 Janvier 2018 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2017F00006 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Virginie JANSSEN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01794_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01796_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01797_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01798_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01804_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01808_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle