Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd8720c
23 novembre 2004
23 novembre 2004
. - Monsieur l'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR Monsieur le DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX MOTIVATION L'appel est limité au taux de revalorisation du capital de Harrold Coignard.
Source officielleAvis
CADA:20162610
7 juillet 2016
7 juillet 2016
enregistré à son secrétariat le 23 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Beaumont à sa demande de communication de la circulaire concernant l'organisation de l'édition 2016 de la fête des Cornards
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035b48d695f3f1b923b2bf1
15 mars 2016
15 mars 2016
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/00997 SA TRANSPORTS COGNARD C/ [K] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROANNE du 20 Janvier 2015
Source officielleChambre Sociale
644b63d2c51457d0f882de56
27 avril 2023
27 avril 2023
[D] et a débouté la société Cougnaud de sa demande de désignation d'un médecin inspecteur du travail.
Source officielleChambre commerciale 3-2
67874f19d61a5c2f4aa36568
8 janvier 2025
8 janvier 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/00766 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WKRK Nous, Gwenael COUGARD, magistrat chargé de la mise en état
Source officielleChambre civile 1-7
696f25a0cdc6046d47f4080c
17 janvier 2026
17 janvier 2026
° Portalis DBV3-V-B7K-XUE7 Du 17 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Gwenael COUGARD
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fac
29 avril 2004
29 avril 2004
Au motif que Maître PEROZ avait restitué cette dernière somme à Madame Z... et qu'il n'avait pu la récupérer, Monsieur Y... a assigné la SCP CLERC, PEROZ et COIFFARD, titulaire d'un office notarial à OYONNAX
Source officielleChambre Etrangers/HSC
627ca8aa4781dc057dee7d1f
10 mai 2022
10 mai 2022
.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane LIZEE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 09 Mai 2022 à 14h08 par Maître Justine COSNARD
Source officielleCour d'Appel
Z... de sa demande du chef de l'article 700 du NCPC dirigéec/Madame Virgine E
6253c97bbd3db21cbdd88780
15 juin 2006
15 juin 2006
Le C... 56140 ST CONGARD représenté par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assisté de la SCP GUITARD COLON DE FRANCIOSI CAMPAS DUMONT, avocats INTIMÉ : Monsieur Bernard Jean Marie
Source officielle3e chambre
635b7221b201587f74be045f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 10 Octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gwenael COUGARD
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63660b8bbb0cef7f742793a2
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[U] [W] né le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 02 Novembre
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616355d4bf1fa7f870d29ff7
24 mars 2011
24 mars 2011
[S] « a gagné contre [T] ce « traître génétique », contre ces « connards d'avocats bobos de gauche » ; Que M. le procureur général estimant que ces propos étaient « manifestement outrageants tant à
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbc1
2 octobre 2012
2 octobre 2012
APPELANTS : Monsieur Yannick X... ... 35550 SIXT SUR AFF représenté par Me Philippe COSNARD, avocat Madame Christine X... ... 35550 SIXT SUR AFF représenté par Me Philippe COSNARD, avocat
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63b91b00b63d827c909cad6b
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[T] [V], né le [Date naissance 1] 2002 à [Localité 2], de nationalité Marocaine, (déclarant à l'audience se prénommer [T]) ayant pour avocat Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c64
11 décembre 2015
11 décembre 2015
DÉBATS : A l'audience publique tenue le 11 décembre 2015 par Claire GADAT, Conseiller, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 02 Juillet 2015, assisté de Magalie COSNARD
Source officielleChambre commerciale 3-2
686f49fa1cd28a275e6bd80a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
AUTO RHONE ALPES, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Gwenael COUGARD, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92669
7 août 2015
7 août 2015
DÉBATS : A l'audience publique tenue le 07 Août 2015 par Dominique FRANCKE, Président, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 25 juin 2015, assisté de Magalie COSNARD
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63b91b00b63d827c909cad69
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[T] [L], assisté de Me Justine COSNARD, avocat, Après avoir entendu en audience publique le 06 Janvier 2023 à 11 H 00 l'appelant assisté de M.
Source officielleChambre civile 1-7
696f25a5cdc6046d47f4085b
17 janvier 2026
17 janvier 2026
° Portalis DBV3-V-B7K-XUEP Du 17 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Gwenael COUGARD
Source officielle7ème Ch Prud'homale
633fc38ee633183e2ee17c59
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[Adresse 1] Représentée par Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 7100354 INTIME Didier CHAPELAND Représenté par Me Aymeric BATARD, avocat au barreau de SAINT-MALO - N°
Source officiellePage 1 sur 47