MALENA [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Claudy GROSJEAN membre de la SELARL G.C.D.C., avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉ : Monsieur [C] [L] né le 17 Octobre 1960 à [Localité

01093 Conseil de Prud'hommes de BAR LE DUC F05 / 175 23 février 2006 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : Madame Francine X... ... 55000 BUSSY LA COTE Représenté par Me Claudy

DU CLEMATIN [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Claudy GROSJEAN, membre de la SELARL G.C.D.C., avocat au barreau de la HAUTE-MARNE INTIMÉE : S.A.R.L.

au montant de la créance de Claude X..., - condamne René X... et Marcelle Y..., son épouse, aux dépens et à payer à Claude X... la somme de 1. 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 MARS 2008 MZ No 2008/202 Rôle No 07/04191 Jean-Claude X...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 JUIN 2008 CC No 2008 / 457 Rôle No 07 / 20822 Claude André Jan B... Michèle Marcelle Marie-Louise Z... épouse B...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 JUIN 2008 CC No 2008 / 457 Rôle No 07 / 20822 Claude André Jan X... Michèle Marcelle Marie-Louise Z... épouse X...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 DÉCEMBRE 2007 XF No 2007 / 713 Rôle No 06 / 14979 Claude X...

. - Yann MICHOT - Xavier GROSJEAN [...]

représentée par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués à la Cour, plaidant par Me Annie Claude LHUILLIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉS Monsieur Henry Z...

application de la clause pénale prévue au contrat, - condamné Madame Claudia X... à payer à Madame Mireille Y... le somme de 9. 252, 58 € à titre de dommages et intérêts, - rejeté le surplus des demandes

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT SUR RECOURS EN RÉVISION DU 30 OCTOBRE 2008 MZ No 2008 / 618 Rôle No 06 / 15373 Claudine X... épouse Y...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT DE REJET DU 13 DÉCEMBRE 2007 FG No 2007 / 711 Rôle No 07 / 14501 Isabelle Claudine X... épouse Y...

Madame Claudia Z... épouse Y... née le 24 Mai 1970 à JUVISY SUR ORGE (91260), demeurant...

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

veuve [S] [O] [S] SARL LE CAFE DES ARTS SARL BRIAL Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Jean-claude

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.