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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
6162700318eff35429d864cb
24 octobre 2013
24 octobre 2013
VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [DM] [LF] épouse [T] née le [Date naissance 9] 1967 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Claude VAUDANO, avocat
Source officielleChambre 4-7
65d4859c4d65b70008725222
26 janvier 2024
26 janvier 2024
LES DOCKS DU SAVON Représentant : Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fanny OHANNESSIAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE RADIATION
Source officielle14e Chambre
6034e0b2469ea70b72345bea
2 septembre 2016
2 septembre 2016
APPELANTS Madame [E] [L] épouse [N], demeurant [Adresse 4] comparante en personne, assistée de Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [Y] [N], demeurant [Adresse 8]
Source officielle1re Chambre B
616274027705f25f43643fd6
31 octobre 2013
31 octobre 2013
APPELANTS Monsieur [V] [G] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur
Source officielle8e Chambre A
6035f91b859e7f5e8041ad9e
21 janvier 2016
21 janvier 2016
APPELANTS Monsieur [T] [J] né le [Date naissance 4] 1954 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Localité 1] représenté par Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle9e Chambre B
61638736947dd77ae6de0249
9 février 2011
9 février 2011
FEVRIER 2011 N°2010/ Rôle N° 09/07704 [V] [M] C/ SARL COMPAGNIE IMMOBILIERE PERRISSEL ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : Me Claude
Source officielle3e Chambre A
6162fde23ebbdffcbea6a989
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Monsieur [C] [D] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 9] (13), demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Claude
Source officielleChambre 2-1
5ffc814577686c579ea2a400
7 janvier 2021
7 janvier 2021
° Portalis DBVB-V-B7B-BAWB2 [H] [E] C/ [D] [T] [R] [J] épouse [T] PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Catherine GALLISSAIRES - Me Claude
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dba
28 janvier 2004
28 janvier 2004
de PARIS agissant en la personne de son PDG en exercice demeurant et domicilié es qualité au siège social représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée par Me Claude
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b63d
28 janvier 2004
28 janvier 2004
PARIS agissant en la personne de son PDG en exercice demeurant et domicilié es qualité au siège social représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée par Me Claude
Source officielle11e Chambre B
61628871dafa129e399518d9
4 juillet 2013
4 juillet 2013
représentée par la SCP ROUSTAN-BERIDOT, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [L] [U] né le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca79
9 octobre 2008
9 octobre 2008
.- 13100 AIX EN PROVENCE représentés par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE COMPOSITION DE LA COUR En application
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de80
18 mai 2011
18 mai 2011
RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Josette Monique Z... épouse X... ... 13005 MARSEILLE 05 représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Claude
Source officielle8e Chambre C
615e0d1ec25a97f0381f4bd2
29 janvier 2015
29 janvier 2015
[H] [V] demeurant [Adresse 1] représentée et assistée de Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Décembre
Source officielle8e Chambre A
5fdc9078bd2ff4b38916937e
15 novembre 2018
15 novembre 2018
ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2018 N° 2018/411 Rôle N° RG 17/22529 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBUXM [V] [G] C/ [M] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude
Source officielle4e Chambre B
6162dcfacadecb9ef7c7e02f
2 avril 2012
2 avril 2012
] né le [Date naissance 4] 1937 à [Localité 6] (ALGERIE) (99), demeurant [Adresse 2] représentés par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d366
18 mars 2010
18 mars 2010
agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - No du dossier 08000935 Plaidant par Me Claude
Source officielleChambre 1-9
6364ba61e405357f749ea5d2
20 octobre 2022
20 octobre 2022
l'intégralité de ses demandes ; - la condamner au paiement de la somme de 15 000 euros en vertu de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens dont distraction au profit de maître Claude
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876d2
30 juin 2005
30 juin 2005
Jean Claude X... 12, rue Charles Beaudelaire 59116 HOUPLINES Représenté par Me Myriam PETIT, Avocat au barreau de LILLE, INTIME : LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE GROUPE VAUBAN 8, Bld Vauban BP 607 59024
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61609e51264c7ed035b03c6a
19 mai 2014
19 mai 2014
[K] [D] - condamné la SCI MACE à verser à la SCI VAUBAN 99 la somme de 2 700 euros au titre de la clause pénale - débouté la SCI MACE de ses autres demandes - débouté Mme [H] [R] de ses autres demandes
Source officiellePage 1 sur 5