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328 résultats pour « Claude HUCHET »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

60367fb75b95b223579652c3

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - N° du dossier 111109 ayant pour avocat plaidant Me Claude HUCHET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d10

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assisté sur l'audience par Me Claude HUCHET, avocat au barreau de PARIS, toque : B1023

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162678a12fe6a3e85a6c872

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

de la SELAS Arnaud CLAUDE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 assistée de : Me Marion LANOIR plaidant pour la Société Claude & Sarkozy, avocat au barreau de PARIS, toque : R175

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e9d

Appel

15 février 2006

15 février 2006

au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Huguette X... veuve Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86490

Appel

4 novembre 2002

4 novembre 2002

Huguette RAFFY X...

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68f1cd832f77035fb0bf7f00

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

barreau de ROUEN substituée par Me Eric MALEXIEUX, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [I] [M] né le 12 Mars 1937 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Pascal HUCHET

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6364bc20e405357f749eacc8

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La clause résolutoire ne joue pas si le locataire se libère dans les conditions fixées par le juge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884a1

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

Huguette Y... Jeanne Z... André C/ X... Claude A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd8994a

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

leur requête en nullité, -prononcé la résolution de la vente conclue par acte authentique en date du 21 octobre 2002 entre Roland C... et Huguette D... d'autre part et Anne Marie A..., Marie Claude X.

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f95e9b5afe5adfff28d1f

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

7] [Localité 5] Représentée par Me Marc-olivier HUCHET de la SCP HUCHET - DIETENBECK, avocat au barreau de RENNES Monsieur [K] [I] [G] [Y] es qualité d'héritier de Monsieur [K] [Y] -INTERVENANT

Source officielle
CA

8ème chambre

66177da6e5d80f0008c2e786

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Un premier commandement de payer visant la clause résolutoire a été signifié le 11 août 2021 à la société Huguette et ses filles pour la somme en principal de 4 880 € au titre de l'arriéré locatif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908df

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

ORDONNANCE N dossier no 12/ 01095 Mme Huguette Marie X... C/ Me Vincent Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c99

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Jean Claude X... M. Arnaud X... Mme Lucette X... épouse Y... M. Jean-Luc Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d79

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

régler la somme reçue à ce titre à la Trésorerie principale de Coulommiers, - condamner Maître Z... à payer à Monsieur Jean-Claude X... et Madame Huguette Y... épouse X... la somme de 30 000 ¿ à titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898a7

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Le 22 janvier 2003 l'agent immobilier de Huguette B... née C... annonçait le prix souhaité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d63f

Appel

3 février 2011

3 février 2011

.-62400 BETHUNE représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Monsieur Jean-Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f39

Appel

28 janvier 2004

28 janvier 2004

./ Huguette A...

Source officielle
CA

1ère Chambre

64534d0737f394d0f8f6670c

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

deux mille vingt trois, date indiquée à l'issue des débats du vingt mars deux mille vingt trois, Madame Véronique VEILLARD, Magistrat de la mise en état de la 1ère Chambre, assistée de Madame Marie-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac95

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Huguette C... veuve X..., Catherine X..., Benoît X...

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cec4cdc6046d47309299

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

En l'espèce, la juridiction du fond appréciera la nature du vice et la portée de la clause exonératoire de garantie. Mais en l'état, M.

Source officielle

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