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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6440d7f5e704a005d1ed6fba
19 avril 2023
19 avril 2023
barreau de CARCASSONNE INTIMEE : SAS YACCO [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Clara
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdbd413700df4b306312b3c
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Franck X..., Mme Anne-Marie X... et Mme Clara X..., débouté les défendeurs de leur demande de dommages et intérêts, condamné in solidum M.
Source officielle2ème CH - Section 1
6438f35ea942a604f5e93890
13 avril 2023
13 avril 2023
, Condamner Madame [T] à verser à la SARL Villa Clara : ' la somme de 10 000,00 euros au titre du préjudice financier subi ; ' la somme de 2000,00 euros au titre du préjudice moral subi ; ' la
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deda
19 mai 2011
19 mai 2011
Du mariage de Monsieur Emmanuel B...et de Madame Aurélie X...est issue une enfant, Clara, née le 6 juin 2001.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00320_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Immobilière Clara est rejetée.
Source officielleChambre sociale
65321aae9e4ea48318f5abf9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
En conséquence, même si la cour d'appel de Poitiers a écarté dans ses motifs l'existence d'une discrimination, d'un harcèlement moral et d'un manquement de la société CLARME à son obligation de sécurité
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aa8
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Y..., Clara, est seule exclue du dispositif car elle n'était pas encore née avant que son grand oncle subisse un accident vasculaire cérébral.
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6c0
9 avril 2024
9 avril 2024
Le médecin échographiste doit donc procéder, lors de la première échographie, à la mesure de la clarté nucale, et à la prise d'un cliché correspondant à celle-ci, étant précisé que la mesure d'une clarté
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d725
16 février 2011
16 février 2011
né le 17 Décembre 1956 à KOUBA (MAROC) ... 20290 BORGO Agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de sa fille mineure Clara X..., née le 29 janvier 2002 à BASTIA représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c567
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Elle estime avoir toujours donné satisfaction et se plaint de faits de harcèlement moral.
Source officielle1ère chambre civile
616343ed88dc29ccde27f063
16 novembre 2009
16 novembre 2009
La société Clasa a fait édifier dans l'île de [Localité 14] la première tranche d'un ensemble immobilier à usage de résidence hôtelière, dénommé Hôtel [Adresse 9], au lieudit [Localité 8], revendu sous
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936de
18 novembre 2016
18 novembre 2016
, - déclaré nulle l'assignation délivrée à la société Clasa, - a constaté l'extinction de l'instance la concernant, - condamné M.
Source officielle1ère chambre civile
616343ed88dc29ccde27f061
16 novembre 2009
16 novembre 2009
[T] débouté la SCP [Z], [N]-[K], [G] et la société Clasa de leur demande en paiement de dommages et intérêts condamné l'Eurl Gip et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c9
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean LAGADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : D1011 SELARL EMJ Agissant en la personne de Maître Bernard Y..., liquidateur judiciaire de la SARL CLASA
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d3
18 novembre 2016
18 novembre 2016
SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 INTIMÉES SELARL EMJ Agissant en la personne de Maître Bernard A..., liquidateur judiciaire de la SARL CLASA
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e798
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Pascal Y... tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de sa fille mineure Clara Y..., M. Nicolas C..., Melle Marina A..., M. Guillaume B..., M.
Source officielle1ère chambre civile
616343ed88dc29ccde27f060
16 novembre 2009
16 novembre 2009
CLASA [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bertrand CHAUCHAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, et Me Georges JULIN (TOQUE 55), avocat au barreau de GUADELOUPE, avocat postulant
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6971de2acdc6046d4736fcc1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
- signé par Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre, et par Clara MICHEL, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre civile
616343ee88dc29ccde27f064
16 novembre 2009
16 novembre 2009
[K] [L] à payer à la société Clasa la somme de 15 000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile condamner solidairement la société Carti et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92629
8 juillet 2015
8 juillet 2015
née le 16 Octobre 1951 à SARTENE (20100) ... 20100 SARTENE assistée de Me CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Angélique Maria Noémie Y...
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