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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
65a8d783e12c85000874b102
17 janvier 2024
17 janvier 2024
La société Chada Invest, par une déclaration reçue au greffe de la cour le 17 mai 2023, a interjeté appel de cette ordonnance.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60377b0128464056b2a2b329
18 mars 2015
18 mars 2015
Par jugement du 22 septembre 1997, un plan de continuation a été adopté arrêté au bénéfice de la société Chadia.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910f2
13 février 2014
13 février 2014
RG N : 13/00188 AFFAIRE : SCOP BLANCHON Représentée par ses Associés Gérants domiciliés en cette qualité audit siège C/ SCI LES CHAVADES M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddeb
11 mai 2011
11 mai 2011
No 10/ 03463 AFFAIRE : Chadia X... ... C/ S. A. S.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01631_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Le désistement de la société Chalda est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930a0
23 mars 2016
23 mars 2016
Jean-Philippe X... et de Mme Sabine Y... sont nées Chiara, le 15 octobre 1997 et Angelina, le 2 décembre 2001.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02487_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Allianz Iard et la métropole Aix-Marseille-Provence ont demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement les sociétés GTM Sud, Intertravaux, Christophe Caire architecture, AD2I, Chiara
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8eace
18 janvier 2012
18 janvier 2012
2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Agriculture No RG : 09/ 01522 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie Paule VOISIN DAMBRY Me Jean-François DI CHIARA
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9340c
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Un enfant Chiara est née le 23 février 2006 à Ajaccio de leur union.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f938
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Lisa et Chjara sont victimes d'aliénation mentale de la part de leur mère. L'enfant victime d'aliénation mentale a un raisonnement totalement manichéen.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA03185_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
B... par Me Chadam-Coullaud, demandant l’annulation du jugement n° 2501058 du 2 juillet 2025 du tribunal administratif de Nice.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef68
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Giuliana Z...se sont mariés le 08 août 1992 à CORREGGIO en ITALIE après avoir opté pour un régime de séparation de biens et deux enfants sont issus de leur union : - Letizia née le 11 avril 1992, - Chiara
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02812_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
d'un marché de maîtrise d'œuvre qui lui avait été confié pour la construction d'un pôle culturel dans le site du C à Plan-de-Cuques et, d'autre part, de condamner la société à responsabilité limitée Chiara
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91034
29 janvier 2014
29 janvier 2014
La Marquisie-19100 BRIVE LA GAILLARDE Ayant pour avocat Me François CHADAL, avocat au barreau de CORREZE INTIMÉE Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f7
18 octobre 2016
18 octobre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nelly CHAVAZAS.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01632_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
Les sociétés Chalda, Lidl et la Commission nationale d'aménagement commercial, à qui la requête a été communiquée, n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93611
20 octobre 2016
20 octobre 2016
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nelly CHAVAZAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe ce jour.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6312f075ef56904f13d44dfb
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[N] [B] né le 16 Novembre 1996 à Oran, de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Chiara Saracino, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6312f075ef56904f13d44dff
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[G] [C] né le 31 Janvier 1999 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Chiara Saracino, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
61635def683f470e3416dc80
27 janvier 2011
27 janvier 2011
de l'Expropriation au Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY désignée conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique Greffier : Madame Chaadia
Source officiellePage 1 sur 18