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327 résultats pour « Christian ELLOY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

61635de5683f470e3416dc33

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

société BAREL FRANCE, S.A.S Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me Christian

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0dfcc25a97f0381f5113

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

SAS PADPAC, prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Patrick DELAHAY, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d616

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

19 Octobre 1971 à MONTDIDIER (57670) demeurant ..., 62172 BOUVIGNY BOYEFFLES représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE, Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf25

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

ARRET N° PH 1455 / 08 DU 10 JUIN 2008 RG N° : 07 / 02035 Conseil de Prud'hommes de REMIREMONT F 02 / 00198 10 avril 2003 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : Madame Christiane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a1e651ccdc6046d47caa397

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Blandine David, avocat au barreau de Paris, toque : R110 INTIMÉ Monsieur [X] [N] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Elodie

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CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eebf

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

né le 02 Octobre 1973 à PLZEN (REPUBLIQUE TCHEQUE) ... 19700 PRAGUE-KBELY REPUBLIQUE TCHEQUE représenté par Me Christian MOREL, assisté par Me Françoise MONHARD, avocat au barreau de LYON INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90828

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Christian X..., Mme Marie-Claude Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd9409b

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représenté par Me Vincent DE LA SEIGLIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1261 DÉFENDEUR À LA RECTIFICATION EN ERREUR MATÉRIELLE Monsieur Christian X... notaire membre de l'office notarial

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9226d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Christian X...aux dépens, - ordonné l'exécution provisoire. Par acte en date du 4 juin 2014, Mme Valérie Y...et M. Christian X...ont interjeté appel.

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CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed62

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

RG N : 10/ 01476 AFFAIRE : Elodie Margaret Suzanne Marie X... C/ Julien Damien Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a3c

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément

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CA

Pôle 5 - Chambre 7

6162678012fe6a3e85a6c7b3

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Christian REMENIERAS, président et par M. Benoît TRUET-CALLU, greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e0

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Christian Y...

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00983_20231206

Admin. Appel

6 décembre 2023

6 décembre 2023

A B et à la commune de Bézu-Saint-Eloi. Fait à Douai, le 6 décembre 2023.

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CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd9031f

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

Quant à Elodie, qui va avoir 18 ans ce 22 mars, pour être née en 1995, s'investit dans sa formation en coiffure et entretient des relations mitigées avec ses parents.

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CA

Cour d'Appel

6253ca86bd3db21cbdd8b440

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

INTIMÉ : Monsieur Christian A... - Désistement à son égard par conclusions du 27 juillet 2007 accepté le 20 septembre 2007 demeurant ..., représenté par la SCP LAGOURGUE OLIVIER, avoués à la Cour

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CA

Chambre-1 civile et com.

69708446cdc6046d47140690

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[P] [T], représentant : Me Elodie PLAGNE de la SCP LE NUE-LEROY-PLAGNE, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Mme [V] [T], représentant : Me Elodie PLAGNE de la SCP LE NUE-LEROY-PLAGNE, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87552

Appel

18 février 2005

18 février 2005

Elodie née le 19/1/1988 .

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CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd71

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Suite à l'ordonnance de retrait du rôle prononcée le 24 mars 2010, le conseil de Mlle Elodie X... a sollicité le rétablissement de l'affaire FAITS Mlle Elodie X..., née le 1er août 1983, a été engagée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ea8

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

M... et Vincent G..., Mmes Elodie et Béatrice G..., M.

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