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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad58
6 mars 2008
6 mars 2008
.- 13090 AIX EN PROVENCE représenté par la SCP LIBERAS- BUVAT- MICHOTEY, avoués à la Cour, plaidant par Maître Christian DEVILLERS, avocat au barreau de TARASCON *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd8651b
11 décembre 2002
11 décembre 2002
AQUARON 7, rue Joseph d'Arbaud BP 690 13095 AIX EN PROVENCE CEDEX 02 Non comparant APPELANTS CONTRE Monsieur Yannick Y... 4 rue du Poisson au Gué 13800 ISTRES Représenté par Me Christian DEVILLERS, Avocat
Source officielle1re Chambre B
615e0d8bc25a97f0381f4dd1
13 novembre 2014
13 novembre 2014
représentée par Me Charles TOLLINCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Christian DEVILLERS, avocat au barreau de TARASCON.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54d
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Marie-Christine DEGRANDI, Conseiller Madame Evelyne DELBES, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté dans les conditions de l'article 785
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f6686
5 avril 2024
5 avril 2024
V-B7E-CCMIK Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Juin 2020 par le Pole social du TJ de PARIS RG n° 19/04344 APPELANT Monsieur [Z] [W] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90289
12 février 2013
12 février 2013
Christian X... Mme Josiane Y... épouse X... C/ Mme Béatrice Z...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163964a5fe465b53b77f532
23 septembre 2010
23 septembre 2010
Elle démontre à l'aide de nombreux extraits d'ouvrages parmi lesquels 'LES SIGNES DE RECONNAISSANCE DE LA MAISON CHRISTIAN DIOR', Christian DIOR...Homme du siècle', 'DIOR : 60 années Hautes en Couleurs
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fae
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Par un jugement du 6 juin 2014, le tribunal a : • débouté Christian X... de l'ensemble de ses demandes dirigées à l'encontre de la société Puechoultres Fils ; • condamné Christian X... à payer à la société
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9278c
5 mars 2015
5 mars 2015
Christian Eugène Félix Y...
Source officiellePremier président
69940a80cdc6046d47a6f3b6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
3] Représentant : Me Christian PILATI de la SELARL MAURIN-PILATI ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON Madame [C] [G] [Adresse 6] [Localité 6] Représentant : Me Christian PILATI de la SELARL MAURIN-PILATI
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8be
7 mars 2011
7 mars 2011
Frédéric Christian Roland Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d688
7 février 2011
7 février 2011
Signé par Jeannine VALTIN, président et par Christine SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01729_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
ORDONNE : Article 1er : La requête de la commune de Déville-lès-Rouen est rejetée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fd919663b5ad6b52bfe5873
11 juin 2020
11 juin 2020
Dior Couture et Christian Dior Japan KK du surplus de {leurs} demandes ; - débouter les sociétés Helvetia, Christian Dior Couture et Christian Dior Japan KK de leurs demandes sur le fondement de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd1
19 novembre 2015
19 novembre 2015
12400 SAINT AFFRIQUE représentée par Me Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Ludivine TAMANI, avocat plaidant INTIME : Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fced
8 août 2012
8 août 2012
Christian X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6707702c81e733ee26982f3f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 28 Février 2024 Appelante : Madame [Y], [C] [V], représentée par Me Anne-christine BARATEIG de la SELEURL B&B AVOCAT, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Intimées :
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c6
2 juillet 2009
2 juillet 2009
TOULZA ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Christian TOULZA, Président Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea2
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-91410 LES GRANGES LE ROI Représenté par Me Jean-christophe DEVILLERS de la SELARL Alliance Europe Avocats Conseil, Devillers et Asso cié, avocat au barreau de PARIS, toque : B1040 INTIMÉS Madame
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6274bd542799a9057d5dd275
5 mai 2022
5 mai 2022
[C] [D] Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dervillers M.
Source officiellePage 1 sur 25
DEVILLERS, Jonathan, Christian, Jules
24/05/2026
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SDC CREATION, DEVILLERS, Jean-François Christian Henri
25/06/2023
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DEVILLERS, Christian
Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Tarascon où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication ; RG N° 15/01512
06/03/2016
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DEVILLERS, Christian
Autre jugement d'ouverture — Jugement d'ouverture d'une liquidation judiciaire immédiate sans période d'observation ; date de cessation des paiements : 1 septembre 2015 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ; liquidateur : Maître JULIEN (Pierre), ZAC de Roubian, 10, Rue des Laboureurs, BP 26, Tarascon, 13151 Tarascon
30/11/2015
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Daniel-Henri FOURNAL - Christian GARNIER - Emmanuel JALLU - Renaud DEVILLERS et Pierre BACLET
26/02/2009
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