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5 011 résultats pour « Christel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

né le 17 Janvier 1971 à BRON (69500) ... 69005 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Florence ROYBON, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Christèle Odile Y.

Source officielle

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CA

3ème Chambre

681061ed623750c90e2d7612

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

CHRISROL ------------------------- Juge de l'exécution de [Localité 6] 09 Novembre 2023 21/000291 ------------------------- COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE ARRÊT DU 24 AVRIL 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eaf6

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Le 28 mai 2010, madame Chrystelle Y... a déposé une requête en divorce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd8950c

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Il prétendait être venu récupérer, le jour de l'agression, dénoncée par Christelle, quelques affaires personnelles au domicile Z... alors que Christelle et son frère Jean-Baptiste étaient présents, ce

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151457

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

opposé par le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30) à sa demande de communication du permis de construire du bassin de rétention du lycée Jacques Prévert situé à Saint-Christol-lès-Alès

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff5d7cdc6046d4789ea05

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[E] [Y] [L] Représentant : Me Christine MENAGER de la SCP LASKAR-MENAGER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde32fe27811b0f19453426

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Cédric X... et Mme Chrystel Z... ont vécu en concubinage pendant plusieurs années et se sont séparés en décembre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf4

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

C/ Chistelle Danièle Y...

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_24BX00133_20240527

Admin. Appel

27 mai 2024

27 mai 2024

Toutefois, l'avis qu'il produit, de dépôt automatique d'une requête le 17 novembre 2023 à 14h32, ne fait état que du dépôt d'un fichier contenant la requête, intitulé " Christelle1 " et de deux pièces

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a1e67a0cdc6046d47cb018c

Appel

30 mai 2026

30 mai 2026

ET INTIME : - [K] [V] né le 25 Juin 1980 à [Localité 1] de nationalité Georgienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative [Etablissement 1] Ayant pour conseil Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd8738e

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 OCTOBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Christophe X... représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me SAINT AVIT, avocat au barreau de LYON Madame Christel

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CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f45

Appel

2 février 2007

2 février 2007

Christelle Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d39

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

Dans le dernier état de ses prétentions, Christelle X...a demandé à la juridiction prud'homale de : "- annuler l'avertissement décerné par la FNAC à Melle Christelle X...le 14 mai 2009, - condamner la

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CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfae

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Christelle Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894bf

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Selon François Y..., le père de Christelle s'était permis de suggérer que Vincent avait contracté le virus au Cameroun, alors que la mère de Christelle lui avait appris savoir qu'elle suivait un traitement

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CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d261

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

: 08/01721 jugement du 26 Juillet 2007 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance 06/1401 ARRET DU 16 DÉCEMBRE 2008 APPELANTE : Madame Christelle

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CA

Chambre 3 A

6a1fbd91cdc6046d47e99c20

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Copie conforme à : - Me Christine BOUDET - Me Orlane AUER - Me Dominique HARNIST - greffe JCP TJ [Localité 1] le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

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CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c596

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

Le conseil de Mme Christelle X... a déposé un dossier auprès de la Cour, en fin d'audience.

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CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da85

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

No 10/ 00025 AFFAIRE : Christelle X... C/ S. A. R. L.

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CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c0

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

- condamner Melle Christelle X... à payer la somme de 3000 € en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile. - condamner Melle Christelle X... aux entiers dépens.

Source officielle