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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d474
17 janvier 2011
17 janvier 2011
née le 03 Juin 1973 à BEAUNE (21200) ... 01560 CURCIAT-DONGALON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Solène CHEVALIER PIROUX, avocat au barreau de l'AIN * * *
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65a23c5f7ca18b0008e5820c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, Me Benjamin GAUTIER, avocat au barreau d'AIN INTIMÉS : [N] [O] né le 03 Mai 1984 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Solène CHEVALIER
Source officielle1ère chambre civile A
615e0ccfc25a97f0381f4afc
4 décembre 2014
4 décembre 2014
la SCP BAULIEUX- BOHE-MUGNIER-RINCK, avocat au barreau de LYON [P] [G] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 2] (AIN) [Adresse 4] [Adresse 4]' [Localité 1] représenté par le cabinet CHEVALIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e4bc25a97f0381f5493
31 janvier 2013
31 janvier 2013
DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 31 JANVIER 2013 APPELANTE : [V] [K] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Solène CHEVALIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48db551627057d32dfda
13 mai 2022
13 mai 2022
[F] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Khalil MIHOUBI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Société PIOVAN FRANCE [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Solène CHEVALIER
Source officielle1ère chambre civile B
631834a30876004f131a5f4d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[W] aux dépens qui comprendront les frais de l'expertise judiciaire, et admis Maître Chevalier Piroux ainsi que Maître Parovel au bénéfice des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8dd
10 octobre 2011
10 octobre 2011
né le 09 Septembre 1964 à PONT DE VAUX (01190) ... 01380 BAGE LE CHATEL représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Solène CHEVALIER PIROUX, avocat au barreau de l'AIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162f6ebb807dfe813d296b7
12 décembre 2011
12 décembre 2011
représentée par Me Séverine LAVIE, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [T] [F] né le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 6] (TUNISIE) [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Solène CHEVALIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9088b
27 mai 2013
27 mai 2013
Tony H..., non assuré, 2) le véhicule TOYOTA Land Cruiser immatriculé 204 783 NC, tractant une remorque à chevaux, conduit par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9034d
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Tamoa, Mr Yvonnick Y... qui conduisait la PEUGEOT 206 a doublé le véhicule de Mr Yann X... à vive allure ; Que Mr Yann X... a doublé le véhicule de Mr Yvonnick Y... avant d'arriver au Col de la Pirogue
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9037f
26 décembre 2012
26 décembre 2012
La Tamoa, Mr Yvonnick Y...qui conduisait la PEUGEOT 206 a doublé le véhicule de Mr Yann X... à vive allure ; Que Mr Yann X... a doublé le véhicule de Mr Yvonnick Y...avant d'arriver au Col de la Pirogue
Source officielleCABINET CHEVALIER PIROUX
02/07/2026
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CABINET CHEVALIER PIROUX
08/07/2025
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CABINET CHEVALIER PIROUX
01/08/2024
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CABINET CHEVALIER PIROUX
26/07/2023
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CABINET CHEVALIER PIROUX
17/07/2022
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