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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
627df9430d41e0057d43e617
12 mai 2022
12 mai 2022
MENUISERIE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Patrick MILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R107 DÉFENDEUR Monsieur [R] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Charlotte
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68ef2a841643bddf8ff84e91
14 octobre 2025
14 octobre 2025
PARIS BAT [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Cyrille CATOIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1482 INTIMÉ Monsieur [F] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Charlotte
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65166d04788aac83189e9f5e
5 septembre 2023
5 septembre 2023
judiciaire de PARIS - RG n° 20/04327 APPELANT Monsieur [M] [V] [A] né le 21 février 1966 à [Localité 8] (Algérie), chez Monsieur [K] [P] [A], [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Charlotte
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
627ca86d4781dc057dee7c2c
11 mai 2022
11 mai 2022
[Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 334 181 716 représentée par Me Marie-christine BEGUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0254 substitué par Me Charlotte BRUNET, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6032a4cb8c0a8d1cd5f42610
14 décembre 2017
14 décembre 2017
diverses - RG n° F16/10502 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [D] [A] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Kevin MENTION, avocat au barreau de PARIS , toque D.2061 représenté par Me Charlotte
Source officielle14e chambre
6528dfe4aaebb88318fda973
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Sri Lankaise [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Ayant pour avocat plaidant Me Charlotte
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
660e43180740db0008fa954b
3 avril 2024
3 avril 2024
MENUISERIE [Adresse 1] [Localité 3] / France Représentée par Me Patrick MILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R107 INTIME Monsieur [G] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8925b
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Thierry C..., clinique Charcot, 51/53 rue du Commandant Charcot, 69110 SAINTE FOY LES LYON, avec mission, après avoir convoqué les parties, de : * se faire communiquer le dossier médical de Joaquim
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60359ff1f411fc04adbaab84
24 mars 2016
24 mars 2016
de la SELARL SCHMIDT BRUNET LITZLER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0183 substitué par Me Marie ANDRENNET INTIMEE SAS GROUPE VOG [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Eric DELFLY
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1eb
9 janvier 2008
9 janvier 2008
2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Madame Sabine Y... ... 67800 BISCHHEIM représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Charlotte
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b59bb40ec8318f31ddb
20 octobre 2023
20 octobre 2023
APPELANTE URSSAF [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Madame [S] [E] en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE SAS [2] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992c
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Pris tant en sa qualité personnelle qu'en sa qualité d'héritier de Madame Charlotte Adolphine Z... ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864c5
14 janvier 2003
14 janvier 2003
Conseillers: Marie-Christine SORLIN, Charlotte CHAILLET. GREFFIER: Françoise VERDIERE aux débats et au prononcé de l'arrêt.
Source officielle3e Chambre A
616348f6543823d76b031791
24 juin 2011
24 juin 2011
APPELANTE SARL MAS BATIMENT immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° B 425 009 099, sise [Adresse 3] représentée par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, Me Jérôme BRUNET
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab86b
17 avril 2024
17 avril 2024
Sans qu'il soit opportun, contrairement à la distinction opérée par le premier juge, de distinguer entre les chariots automoteurs de type « chariot élévateur en porte à faux » et les chariots de type gerbeur
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61633c157eadebb7307d1f2d
23 juin 2011
23 juin 2011
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Patricia PAUCHET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe BRUNEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b56bb40ec8318f31dd1
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ESSONNE [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 2] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE Madame [S] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Charlotte
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603647bf9f5426a945b3c4af
19 novembre 2015
19 novembre 2015
de : Monsieur Frédéric CHARLON, Président de chambre Mme Evelyne LOUYS, Conseillère Madame Murielle VOLTE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia DAIRAIN
Source officielleChambre commerciale
665abaea97d5920008107fc0
17 avril 2024
17 avril 2024
BRANDT FRANCE S.E.L.A.R.L. [U] S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b59bb40ec8318f31dd7
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Natacha PINOY, Conseillère
Source officiellePage 1 sur 4
BRUNET, Charlotte
23/04/2026
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BRUNET, Candice, Charlotte
11/11/2025
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BRUNET, Charlotte, BRUNET SARLANDIE DE LA ROBERTIE
22/07/2025
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Brunet, Charlotte
02/11/2024
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BRUNET, Sarah, Héloise, Charlotte
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