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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
6162ec2c6c9bddc825847655
24 février 2012
24 février 2012
Champavert Groupe Cimaise de l'ensemble de ses demandes - condamner la Sarl d'Architecture G.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03004_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
En juin 2010, la société Pharmacie de Champvert a acquis un fonds de commerce de pharmacie pour une valeur de 2 077 820 euros.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163a06def0577e3c1fcfd90
5 janvier 2011
5 janvier 2011
CHAMPART prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 23] Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me Nicolas
Source officielleJuge des référés
ORCA_26LY00092_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B..., représenté par Me Perrine Champavert, demande à la cour : 1°) d’annuler l’arrêté n° 1583.2025 du 14 novembre 2025 notifié le 21 décembre 2025 par lequel la préfète du Rhône a suspendu son permis
Source officielle2 e chambre civile
671b35682edfb0b58c05ebc5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE- EST C/ EARL DE CHAMPVENT SAS [I] [T] MANDATAIRE JUDICIAIRE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01732_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Les statuts de l'association " Qui sème le vent " indiquent quant à eux que celle-ci a pour objet la défense de l'environnement, la sauvegarde du cadre de vie notamment à Champaubert.
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853c7
27 mars 2001
27 mars 2001
SOCIETE R Presqu'île de Rougemer 51290 GIFFAUMONT CHAMPAUBERT SOCIETE RE ... SOCIETE A BP 11 58130 URZY Ayant tous pour avocats Me B..., 1 square du Roule à PARIS (75008) et Me A..., ....
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60369a4e1576b23cb5af8e72
24 septembre 2015
24 septembre 2015
DU NORD, agissant poursuites et diligences de son Président Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 5] Représentée par Me Caroline CHAMBAERT
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03640_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
localisée (ZIL) de l'inspection de l'éducation nationale (IEN) couvrant les communes de Sainte-Foy-Lès-Lyon et Francheville, en étant rattachée administrativement à l'école élémentaire publique de Champvert
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64acf3a803c09105db6c0465
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Wecxsteen, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [X] [V] né le 07 juillet 1961 demeurant chez Mme [M] [H] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Caroline Chambaert
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e04
28 septembre 2000
28 septembre 2000
PLANQUE, avocat au barreau de Douai INTIMEE la Société Anonyme C. , agissant en la personne de ses représentants légaux Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître CHAMBAERT
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85382
4 avril 2001
4 avril 2001
... par la SCP LAGOURGUE, avoué assistés de Maître Edouard MANDE, Avocat au Barreau de MEAUX INTIMÉE: La Société S.C.R. prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 10 rue des Champarts
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
679481680175ed452fca5a24
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[K] [U] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6], de nationalité française demeurant [Adresse 3] représenté par Me Caroline Chambaert, avocat au barreau de Lille, avocat constitué
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
679481690175ed452fca5a26
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[R] [Y] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6], de nationalité française demeurant [Adresse 3] représenté par Me Caroline Chambaert, avocat au barreau de Lille, avocat constitué
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f726
16 mai 2012
16 mai 2012
résulte toutefois des éléments versés aux débats que Monsieur X... ne perçoit plus d'indemnité journalière depuis le 27 mars 2011 et qu'alors qu'il a dû être hospitalisé à LYON à la clinique médicale de Champvert
Source officielleJurid. Premier Président
6780bae1f25437b69df75b62
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Madame [Y] [R] - Unité protection des Majeurs - Centre Hospitalier di Vinatier Actuellement hospitalisé sous contrainte CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER Comparant assisté de Maître Perrine CHAMPAVERT
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236958c924eadffcc4720
20 octobre 2022
20 octobre 2022
INTIMÉE Sa Crédit du Nord société anonyme au capital de 890.491.248 € immatriculée au rcs de [Localité 5] Métropole sous le n° b 456 504 851 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Caroline Chambaert
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89177
15 décembre 2005
15 décembre 2005
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 28 Place Rihour 59000 LILLE Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Caroline CHAMBAERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8988b
1 février 2007
1 février 2007
née le 28 Mars 1967 à DECIZE (NIEVRE) ... 58300 CHAMPVERT représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Jean-François THIBERT, avocat au barreau de NEVERS, membre
Source officielleJurid. Premier Président
6780bae1f25437b69df75b64
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[U] [K] né le 08 Novembre 1950 à [Localité 4] de nationalité Française Actuellement hospitalisé sous contrainte CENTRE HOSPITALIER [3] [Localité 1] Comparant assisté de Maître Perrine CHAMPAVERT
Source officiellePage 1 sur 4