[G] [R] Représentant : Me Célia GHERBI de la SELARL SELARL ATLANI GHERBI, avocat au barreau D'aix-EN-PROVENCE Mme [F] [B] Représentant : Me Corinne LE GAL de la SELEURL CABINET D'AVOCAT CORINNE

E0022 Entreprise MAÎTRE [G] [B] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, magistrat de la mise en état, Assistée de Célia

de la société ACHETER-LOUER.FR ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère de la mise en état, Assistée de Célia

[Y] [J] né le [Date naissance 1] 2002 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Célia ZAPPACOSTA, avocate au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, substituant Maître Frédéric

1969 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 02 mai 2026 à 20h05, Vu l'appel formé le 04 mai 2026 à 16 h 46 par courriel, par Me Celya

Gilbert C/ SARL CERMA Jugement du C.P.H. LAVAL du 16 Septembre 1999.

Toutefois, le contrat de travail de Mme Célia Y... n'a pas été transféré au repreneur.

La SARL CEGMA a interjeté appel de ce jugement par déclaration en date du 12 mai 1997. II.

CGEA C / SOCIETE CELDA AGS Y... Z...

Il est rappelé que ce bail a été consenti à SARL La Celia pour l'exploitation dans les lieux d'une activité de 'salles de réception, réunion, fêtes diverses, restauration'.

La société Cellvax s'oppose à cette demande dans le dispositif de ses conclusions sans articuler de moyens.

CELIA c/ S.A. LÉON BALCER S.A.R.L.

Par acte d' huissier des 12 avril 2016 et 19 janvier 2017, un commandement de quitter les lieux a été délivré respectivement à la SARL Célia et à l' EURL VanityVanity, occupante du chef de la SARL Célia

à son domicile, ce dont il a été débouté ; Que l'enquête menée a démontré que Célia était très attachée à son père ; qu'il est établi qu'actuellement, Célia va mal ; Que face à cette situation et

ARRÊT DU 27 MAI 2008 TL/SBE ----------------------- R.G. 07/00466 ----------------------- Célia X... C/ E.A.R.L.

C/ Célia Y...épouse X...

Juillet 2025 par Mme [E] [T] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] (CHINE), demeurant Elisant domicile au cabinet de Me Frédéric BEAUFILS - [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Célia

, la société LEADER LOGISTIC, la société BRUNEL DEMOLITION, la compagnie AXA FRANCE, assureur de la société CELPA, la société MMA, assureur de la société BRUNEL DEMOLITION aux dépens comprenant les frais