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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
67061e43fde28ee4207111d3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La société Charpente Cenomane n'est plus parue sur le chantier à compter du 24 janvier 2019.
Source officielleChambre Commerciale
6793332e32b173f45a7c8dff
23 janvier 2025
23 janvier 2025
recalé, il convient de prendre en compte les dates données par la société Charpente Cenomane elle-même et le compte rendu de chantier qui n'a pas fait l'objet d'une observation, la société Charpente Cenomane
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02078_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Le 25 février 2021, la société Charpente Cenomane a transmis une réclamation actualisée définitive, pour une somme de 232 248 euros.
Source officielleChambre A - Commerciale
69d74717cdc6046d479cb9c1
7 avril 2026
7 avril 2026
MOTIFS DE LA DECISION : La SAS Districo s'est désistée sans réserve de son appel à l'égard de la SCI de l'Etoile Cénomane, par conclusions signifiées le 22 juillet 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84b02
10 février 1998
10 février 1998
du logiciel MDBS, la Société SOFTWARE PARTNERS, qui avait demandé l'extension de la mission de l'expert à la recherche du nombre de micro-ordinateurs sur lesquels la Société CECIMA a autorisé l'usage
Source officielle1ère chambre civile A
66a099032be3e083f4fad48e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
fond, origine Président du TJ de [Localité 4], décision attaquée en date du 05 Février 2024, enregistrée sous le n° 23/00485 Monsieur [N] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Deniz CEYHAN
Source officielle3ème chambre A
6718949cd8ceca1cd70190a0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
MJ SYNERGIE es qualité de Mandataire liquidateur de la SAS PLASTIQUES ERAMIL [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Deniz CEYHAN de la SELAS LEX EDERIM, avocat au barreau de LYON APPELANTE DIRECTION
Source officielleChambre Sociale
669218a3f3a19d0db6b712dd
12 juillet 2024
12 juillet 2024
[I] représenté par son avocat Me Ceyhan a fait appel. PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : A l'audience du 16 mai 2024, M.
Source officielle16e chambre
6033c857337b517a95051c2e
30 mars 2017
30 mars 2017
[Adresse 1] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1555119 Représentant : Me Laurence CECHMAN
Source officielle3ème chambre A
67ff39cc303a1b38839f7d61
15 avril 2025
15 avril 2025
fond, origine Tribunal de Commerce de LYON, décision attaquée en date du 21 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 20224F514 Monsieur [I] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Deniz CEYHAN
Source officielle3ème chambre A
69677c26cdc6046d47411483
13 janvier 2026
13 janvier 2026
, origine Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE, décision attaquée en date du 05 Juin 2025, enregistrée sous le n° 2024J301 Monsieur [U] [X] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Deniz CEYHAN
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01771_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 24 juin 2024 sous le numéro 24LY01771, M. et Mme C, représentés par Me Ceyhan, demandent à la cour : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01195_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
A B, représenté par Me Ceyhan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon en date du 16 janvier 2023 ; 2°) de lui accorder la décharge des impositions contestées
Source officielle8ème chambre
67f755bbd8218d22f82bd406
9 avril 2025
9 avril 2025
Ordonnance Référé, origine Président du TJ de [Localité 3], décision attaquée en date du 02 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/01587 Monsieur [O] [F] [Adresse 2] Représentant : Me Deniz CEYHAN
Source officielle3ème chambre
65a0f7e6383a880008fd0917
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CECOPANS S.A.R.L. OTTU S.A.S. 1000 NR S.A.S. ARCADE S.A.S. ACTIVPEOPLE S.A.S. OXYMORE S.A.S. SIRIUS S.A.R.L. POINTE BLANCHE S.A.R.L. GIRO S.A.R.L. FASEM S.A.R.L. MELAND S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921a4
24 mars 2015
24 mars 2015
Les fonctions correspondaient à un poste de veilleur de nuit au sein d'un centre d'hébergement et de réhabilitation sociale dénommé l'Accueil Cénoman, situé au Mans, 227 boulevard de la petite vitesse.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03748_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires enregistrés le 22 novembre 2021, le 2 juin 2022 et le 16 novembre 2022, M. et Mme C, représentés par Me Ceyhan, avocat, demandent à la cour :
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01900_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
D..., représenté par Me Ceyhan, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et pénalités ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat une somme de
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616340237dbf94c22343c9b9
2 décembre 2010
2 décembre 2010
[C] [B], arbitres DEMANDERESSE AU RECOURS : BOTAS PETROLEUM PIPELINE CORPORATION prise en la personne de ses représentants légaux société de droit turc Genel Müdürlügü Bakü-Tiflis- Ceyhan
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01721_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
cour I)- Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 mai 2023, le 23 mai 2023, le 19 juin 2024 et le 30 juillet 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, M. et Mme C, représentés par Me Ceyhan
Source officiellePage 1 sur 3