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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6d
14 janvier 2008
14 janvier 2008
né le 08 Décembre 1939 à PARIS (75005) Résidence ARTE Appt. 21 - Hotel Castagnola-Viale Castagniola 6906 LUGANO (SUISSE) représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assisté
Source officielle1ère Chambre
616359d51416be03751aa404
29 septembre 2011
29 septembre 2011
La société CASTAGNOS y a mis fin le 3 novembre 2005.
Source officielle5e chambre civile
642d149bcb8fa004f57da21d
4 avril 2023
4 avril 2023
au barreau de MONTPELLIER substituant Me Nicolas CASTAGNOS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant M.
Source officielleJurid. Premier Président
6881bec353f7f060d28c795d
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Etablissements Castagnier [W], - dit que l'expert doit déposer son rapport définitif avant le 6 octobre 2025, - condamné in solidum M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03471_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
octobre 2019 par laquelle le conseil de la métropole Nice Côte d'Azur a approuvé le plan local d'urbanisme métropolitain, en tant qu'elle classe en zone Nb la parcelle cadastrée section B n° 521 sise à Castagniers
Source officielle2e chambre civile
6780bad8f25437b69df75ad0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[X] [I] [Adresse 1] Représentant : Me Nicolas CASTAGNOS de l'AARPI JURICAP, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [C] [J] [Adresse 1] Représentant : Me Nicolas CASTAGNOS de l'AARPI JURICAP, avocat
Source officielleRéférés
62c67c68ca9bf2637903088a
6 juillet 2022
6 juillet 2022
BRETAGNE ATLANTIQUE ENVIRONNEMENT Expéditions le : 06 JUILLET 2022 la SELARL JALLET & ASSOCIES Me Ludivine CASTAGNOLI chambre O R D O N N A N C E Le six juillet deux mille vingt
Source officielleRéférés
66c6d4893aa9e47470f6ab34
21 août 2024
21 août 2024
CARD TECHNOLOGIES C/ SOCIÉTÉ SCCV DE L'ANGUILLE Expéditions le : 21 AOUT 2024 Me Ludivine CASTAGNOLI la SELARL BOURILLON AVOCAT CONSEIL chambre commerciale O R D O N N A N C E Le
Source officielle2e chambre civile
631adde8f575634f1371eccc
8 septembre 2022
8 septembre 2022
MONTPELLIER) INTIMES : Monsieur [K] [D] né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 9] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 5] Représenté par Me Claire TRIBOUL-MAILLET substituant Me Nicolas CASTAGNOS
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de2
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Blanche D... épouse de Jean Z... s'est notamment vue attribuer dans le 4ème lot, à Coti-Chiavari, un enclos dénommé " Benedetto " et une parcelle dénommée " Castagno ", non numérotées.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04470_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
B et de Me Castagnino représentant la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01918_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Jean-François Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Castagnino (A.A.R.P.I. Rivière Avocats Associés) pour la société civile de construction vente 2JROSNY.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02593_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 octobre 2024, Mme A, représentée par Me Castagnino, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL02496_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01435_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Castagnino, représentant la SARL Espace Santé Sap. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01436_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Castagnino, représentant la SARL Espace Santé Sap. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6349001d63d497adffda4172
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ET ASSOCIÉS Me Ludivine CASTAGNOLI [10] EXPÉDITION à : SOCIÉTÉ MAINGOURD [I] [R] MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS ARRÊT du : 11 OCTOBRE
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d05
2 avril 2024
2 avril 2024
barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Monsieur [N] [T] né le 20 Juin 1954 à [Localité 9] [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Claire TRIBOUL-MAILLET substituant Me Nicolas CASTAGNOS
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02837_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino
Source officielle2e chambre civile
6438f2e8a942a604f5e936af
13 avril 2023
13 avril 2023
de commerce établi le 3 décembre 2020 à [Localité 6], représentée par son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas CASTAGNOS
Source officiellePage 1 sur 4