D'ailleurs il débute sur un carton indiquant : 'Ce film est une fiction, basé sur des faits réels', informant le public qu'il s'agit aussi d'une oeuvre de l'esprit.

social du TJ de DOUAI en date du 03 Juillet 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/00104 APPELANT CPAM DE [Localité 1] INTIMÉE Société [2] M.P: [B] [Z] Représentée par Me Christine CARON-DEBAILLEUL

V-B7G-IR3X Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 3] en date du 19 Août 2022 dans l'affaire portant le n° RG 21/00235 APPELANTE S.A.S. [2] Représentée par Me Christine CARON-DEBAILLEUL

] en date du 05 Juin 2023 dans l'affaire portant le n° RG 21/00380 APPELANTE S.A.S. [5] Représentée à l'audience par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE, substituant Me Christine CARON

CABINET VETERINAIRE DEBAILLEUL C/ S.A.S.

LA CARBONERIE SOCIÉTÉ WAKAM S.C.I.

ARRET N° Société [3] C/ CPAM DE [Localité 4] CCC adressées à : -Société [3] -CPAM DE [Localité 4] -Me CARON-DEBAILLEUL Copies exécutoires

[L] [V] - [Adresse 10] - GIE [16] - Me Alexandra VOVAN - Me Christine CARON-DEBAILLEUL - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - [Adresse 10] - - Me Christine CARON-DEBAILLEUL COUR

La société Jaz auto carosse a elle-même fait assigner en intervention forcée la société Axecibles suivant acte du 13 décembre 2023.

[Q] [N] a sollicité la SARL CARROSSERIE PROVENCALE aux fins de rénovation totale de la carrosserie de son véhicule de type Autobianchi 112 ABARTH, immatriculé [Immatriculation 1].

conséquence débouté la SARL [J] CARROSSERIE de l'intégralité de ses demandes, - Condamné la SARL [J] CARROSSERIE à payer et porter à la SA ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD la somme de l.000 € au titre

C.D.N CARROSSERIE [Localité 1] NORD C/ S.A.S.

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège AT : Monsieur [P] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Alix DUBOIS par Me Christine CARON-DEBAILLEUL

DU 27 SEPTEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIETE INBEV FRANCE VENANT AUX DROITS DE LA SAS INTERBREW FRANCE 14 avenue Brossolette B.P 9 59426 ARMENTIERES CEDEX représentée par Me Christine CARON-DEBAILLEUL

[J], muni d'un pouvoir général S.A.R.L. [8] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Christine CARON DEBAILLEUL, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

[M], comme maître d''uvre, - la société Sogenord, devenue Sogea Nord puis, aujourd'hui, Sogea Caroni, comme entreprise générale, - la société Caronor, puis la société Dekerpel, comme sous-traitants en

CARROSSERIE TRUCKS SERVICES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] [Localité 2] non comparante, non représentée L'affaire a été débattue à l'audience

ARRET N° S.A.S. [5] C/ CPAM DE LA COTE D'OPALE CCC adressées à : -SAS [5] -CPAM DE LA COTE D'OPALE -Me CARON-DEBAILLEUL Copie exécutoire