Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64a50c7eb8594705dbfcca37
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[J] et la compagnie d'assurance Medical Insurance Company LTtd aux entiers dépens de l'instance ; - Et dire que, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
24 juin 2016
Dominique Y..., depuis décédé, son épouse, Mme Caroline X..., Mme Adélaïde Y...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d3
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Dominique X..., depuis décédé, son épouse, Mme Caroline Y..., Mme Adélaïde X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859a0
8 juin 2001
8 juin 2001
COLOMBES Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP BOMMART & MINAULT SCP LEFEVRE & TARDY RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE HUIT JUIN DEUX MILLE UN, La cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88143
30 mars 2006
30 mars 2006
No 04/03821 AFFAIRE : Association L'AVANT SEINE - THEATRE DE COLOMBES anciennement dénommée DE GESTION DE LA SALLE DES FETES DE COLOMBES en la personne de son représentant statutaire C/ Yann X...
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882b4
30 mars 2006
30 mars 2006
No 04/04047 AFFAIRE : Association L'AVANT SEINE - THEATRE DE COLOMBES anciennement dénommée DE GESTION DE LA SALLE DES FETES DE COLOMBES en la personne de son représentant statutaire C/ Philippe X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
678b43bac6ad78dd9cf0d516
17 janvier 2025
17 janvier 2025
eau et, le cas échéant, colonne EDF ainsi que le changement des fenêtres privatives » seront réalisés et réglés par elle.
Source officielleChambre 1-11 référés
63bd0ec00ab73d7c90739e20
9 janvier 2023
9 janvier 2023
la SARL "Le Collin's" aux entiers dépens de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93648
4 novembre 2016
4 novembre 2016
Karim X... et Mme Marie-Caroline Y... n'ayant pas acquitté la condamnation à paiement mise à leur charge. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857dc
22 juin 2001
22 juin 2001
COLOMBES Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP BOMMART & MINAULT SCPLISSARRAGUE- DUPUIS & ASSOCIES RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS C...
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d22d
22 juin 2001
22 juin 2001
COLOMBES Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP BOMMART & amp ; MINAULT SCPLISSARRAGUE-DUPUIS & amp ; ASSOCIES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9182b
23 juin 2014
23 juin 2014
RG N : 13/ 01003 AFFAIRE : Mme Caroline X... C/ M. Mohamed Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c6
23 mai 2002
23 mai 2002
contrôle judiciaire par ordonnance des 30 Avril 2002 et 06 Mai 2002, Non comparant Mis en examen des chefs de vol, menaces de mort, dégradations et violence avec préméditation, Ayant pour conseil Maître Caroline
Source officielle17e Chambre B
60328552a27559b911c00922
18 janvier 2018
18 janvier 2018
'colonne 3: les honoraires TTC perçus par Andriveau (soit la différence entre la colonne 1 et la colonne 2) 'colonne 4 : les honoraires hors taxes d'Andriveau 'colonne 5 : la somme qui revient à Andriveau
Source officielle12e chambre
6036fae31ad5d59613322240
30 juin 2015
30 juin 2015
N° 13/04217 AFFAIRE : SARL 2H IMMO C/ SAS BLANC COLOMBE ...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02046_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
accordée le 16 mai 2024 par le préfet de la région Normandie à la SCEA La Céréalerie pour une superficie de 66 ha, 79 a et 42 ca sur les territoires des communes d’Ecardenville-la-Campagne, Sainte-Colombe-la-Commanderie
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64acf3a803c09105db6c0465
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Me Bruno Wecxsteen, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [X] [V] né le 07 juillet 1961 demeurant chez Mme [M] [H] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Caroline
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a713
23 avril 2024
23 avril 2024
COURBRON TCHOULEV, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0827 DEMANDEUR A LA REQUETE **************** COLOMBES HABITAT PUBLIC Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 4] Prise
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8576a
22 juin 2001
22 juin 2001
COLOMBES Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP JUPIN & ALGRIN SCP MERLE & CARENA-DORON, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE UN, La
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67061e58fde28ee42071132d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePage 1 sur 15