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329 résultats pour « Carayol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fca72cd2e7fb35f58ae2d95

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

toque : L0165, avocat postulant assistée de Me Gérard ABADJIAN de la SARL A & C ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0543, avocat plaidant INTIMÉE SARL CARAO

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e990

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Le 14 décembre 2009, la société Carayon a dénoncé l'inscription hypothécaire et a assigné M.

Source officielle
CA

2ème chambre

6811aeb081f47e994feb2669

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

HOLDING CARAYON C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6868b38375a2d196dbc191ef

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, - condamner la SASU CARAYON, prise en la personne de son représentant légal en exercice aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6360c5833c369c7f74996e40

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

En conséquence, statuant à nouveau Débouter la société Carabosse de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions ; Condamner la société Carabosse à verser à la société 35 Courtage Auto la

Source officielle
CA

2e chambre civile

642fb674cece1704f57476dc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

de la société Caravelle ainsi que celle de tous occupants de son chef, dans le mois de la décision à intervenir, sous astreinte de 500 euros par jour de retard, et qu'il condamne la société Caravelle

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60360d9e5fb450723e627acb

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

La société Caramel a exercé une action en responsabilité contre la société Diane devant le tribunal de commerce de Paris : la société Caramel réclamait l'annulation des factures de commission à hauteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b682

Appel

6 juillet 2006

6 juillet 2006

PROCÉDURE D'APPEL Par requête déposée le 08 août 2005, la SARL LA CARAVELLE a interjeté appel de ce jugement non signifié.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fda307380dd7275fa6430ff

Appel

17 septembre 2019

17 septembre 2019

Le 30 avril 2012, la société Caravelle a cédé à la société Ducros express toutes ses obligations Mory au prix de 20.166.167 euros.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT03197_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Article 2 : La demande présentée par la société La Caravelle devant le tribunal administratif de Caen est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87033

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

STAD et qu'elle n'était pas créancière de la société CARASSALE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b648

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

STAD et qu'elle n'était pas créancière de la société CARASSALE.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdc22fde1ce0947227ff85e

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

[A] et la SCI CARAVELLE a condamné cette dernière à rembourser à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

603647bf9f5426a945b3c49f

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Par acte authentique du 7 février 2006, la Sci Caravelle est devenue propriétaire des lieux loués selon acte authentique du 7 février 2006.

Source officielle
CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffab9f

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 MAI 2017 N° 2017/ 215 Rôle N° 15/14235 [E] [H] C/ SARL LA CARAVELLE Grosse délivrée

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CAA

Juge des référés

ORCA_24PA02759_20240807

Admin. Appel

7 août 2024

7 août 2024

antérieure : D'une part, la Chambre de commerce et d'industrie de la Nouvelle-Calédonie (CCI-NC) a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie de condamner solidairement les sociétés Caresol

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CAA

Juge unique

DCA_22NT03198_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS La Caravelle a demandé au tribunal administratif de Caen, d'une part, d'annuler l'arrêté du 26 mars 2021 par lequel le maire de

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CA

4eme Chambre Section 1

643a4306d83dbd04f5fb2bd6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

la technique à respecter lors du réchauffement d'une casserole de caramel.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6032e45025d6f2584bb958b5

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Le 11 avril 2013, le tribunal de grande instance de Paris, saisi d'un litige relatif au versement de loyers à la société Caramel, résiliait le bail commercial conclu entre la société Caramel et la société

Source officielle
CA

8ème chambre

66fe355b91b69e88a370fcad

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

BET CARAYOL COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 02 Octobre 2024 APPELANTE : La compagnie L'AUXILIAIRE, société mutuelle d'assurance

Source officielle