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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df47
15 juin 2018
15 juin 2018
Représentant : Me Vincent Z... substitué par Me Camille VIALARD, Postulant/Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: E1208 SCP G... - H... - I... , venant aux droits de la SCP A... -
Source officielle1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4a
15 juin 2018
15 juin 2018
Représentant : Me Vincent F... substitué par Me Camille VIALARD, Postulant/Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: E1208 SCP 'Carol Y..., François Régis Z..., Denis A..., Corinne B..., Franco
Source officielle1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4b
15 juin 2018
15 juin 2018
Représentant : Me Vincent E... substitué par Me Camille VIALARD, Postulant/Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: E1208 SCP 'Carol X..., François-Régis Y..., Denis Z..., Corinne A..., Xavier
Source officielle1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4c
15 juin 2018
15 juin 2018
Représentant : Me Vincent F... substitué par Me Camille VIALARD, Postulant/Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: E1208 SCP 'Carol H..., François-Régis A..., Denis B..., Corinne C..., Franco
Source officielle2ème chambre
677e14a426e046654dc50d21
7 janvier 2025
7 janvier 2025
LERISSON SARL VIALARET C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4c
17 juin 2008
17 juin 2008
Madame Camille A... Gaël B...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162bb4ef32b7c38854c30d8
4 avril 2012
4 avril 2012
- signé par Monsieur Fabrice JACOMET, président et par Madame Camille RENOUX, greffier à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. **** La société Vilgo
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50e
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Chalet du Loup Allée des Pins CHESIERES VILLARDS SUR OLLON 18850 SUISSE représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET, avoués à la Cour assisté de la SCP CABINET CAMILLE ET ASSOCIÉS, avocats
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02620_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Jean-Simon Laval, rapporteur public ; - les observations de Me Viellard, pour la ville de Lyon, ainsi que celles de Me Michel, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01074_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Laval, rapporteur public, - et les observations de Me Poncin, représentant la SCI du Parc, de Me Viellard, représentant la commune de Faverges-Seythenex, et de Me Planchet, représentant la SASU Nexalia
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01083_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
B..., celles de Me Villard, pour la commune de Dagneux et celles de Me Chavassieux, pour la communauté de communes de la Côtière à Montluel ; Une note en délibéré produite pour M.
Source officielle1ère chambre civile A
5fdd4e00cf57bdb61741d300
20 septembre 2018
20 septembre 2018
2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller en présence de Camille
Source officielle1ère chambre civile B
5fd94cc9f3b0d43503fb6061
3 mars 2020
3 mars 2020
INTIMÉE : La SAS FRANCE QUICK, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] Représentée par Me Géraldine VILLAND
Source officielle4eme Chambre Section 2
68709b76123db6632de3167a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BARAT CONFIRMATION PARTIELLE Grosses délivrées le à Me Fabrice MEHATS Me Cécile VILLARD REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01571_20230221
21 février 2023
21 février 2023
an soit environ 100 habitants d'ici dix ans " doit s'appuyer sur les pôles d'urbanisation existants et notamment le chef-lieu défini comme le pôle principal et les pôles secondaires de Viclaire, Le Villard
Source officielle