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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile TGI
64eedcdbbb2c32d969d3547e
29 août 2023
29 août 2023
[Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Amina GARNAULT de la SELAS AMINA GARNAULT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION substituée par Me Camille De Rambures, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd9
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Ayant reçu confirmation de l'origine douteuse de ce véhicule, du fait notamment des difficultés rencontrées pour son immatriculation en FRANCE, Camille X..., tout en s'efforçant de rassurer ses co-contractants
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc58
15 juillet 2008
15 juillet 2008
97490 SAINTE- CLOTILDE Représentée par la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX, avocats associés au barreau de Saint-Denis DÉFENDERESSE - La Sa GROUPE CAILLE (CAIDAR) en la personne de son Président
Source officielleRETENTIONS
6866137227f49a37ec714dc4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
X se disant [F] [W] né le 30 Août 1991 à [Localité 3] (TUNISIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 1] [Localité 2] 1 Ayant pour conseil Maître Camille DACHARY,
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de3d676b73dd81b96f28
4 juillet 2024
4 juillet 2024
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ad3
21 octobre 2020
21 octobre 2020
Représentée par Me Camille PICARD de la SELARL AKAOUI DEPOIX PICARD substituée par Me Eléonore DI MARINO, avocat au barreau de PARIS, toque : C673 Défenderesse au recours, Par décision contradictoire
Source officielle16e chambre
6034cfddfd6307ba12032201
21 septembre 2016
21 septembre 2016
La société DEXIA et la CAFFIL soutiennent, au contraire, que la loi et la jurisprudence reconnaissent aux collectivité publiques un caractère averti.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935b2
21 septembre 2016
21 septembre 2016
La société DEXIA et la CAFFIL soutiennent, au contraire, que les prêts litigieux ne sont ni des instruments financiers ni des contrats spéculatifs.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275c
15 septembre 2015
15 septembre 2015
.- mère- ... ... 34920 LE CRES comparante en personne assistée de Me Camille ANDRE, avocat au barreau de Montpellier substitué par Me Virginie VERNET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60351cb1529ab548287abd07
16 juin 2016
16 juin 2016
Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-présidente placée qui en ont délibéré Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65b368fa8c0355000835f53a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
651fa596c601f08318991841
5 octobre 2023
5 octobre 2023
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème chambre
6a191f8fcdc6046d475298cc
28 mai 2026
28 mai 2026
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT HUIT MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Madame [O] [A] c/o [Adresse 1], boîte [Localité 2] [Localité 3] Représentée par Me Camille
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NPA2 S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.C
677cc33acf451bb7cd9293eb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DU CHATEAU LYNCH MOUSSAS, exerçant sous l'enseigne LA CAV'A CAMILLE SARL, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] - [Localité 4] Représentée
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63d37abad1bc2605de4b4ae0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
GREFFIER lors des débats : Madame Camille LEPAGE ARRÊT -contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69e1ce6dcdc6046d47897d5e
16 avril 2026
16 avril 2026
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d379a2d1bc2605de4b4744
26 janvier 2023
26 janvier 2023
2021 DEMANDEUR : [E] [U] né le 02 Janvier 1973 à [Localité 15], demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Philippe DUPRAT de la SCP DAGG, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Camille
Source officielleChambre civile 1-2
6967360bcdc6046d473945f7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
572 01 5 4 51 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jeanine HALIMI de la SELARL JEANINE HALIMI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 397, substituée par Me Camille
Source officielle3e chambre civile
64a7b0793bcaf505db6967a3
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - contradictoire, - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1ère chambre civile A
6163231e3dbed56e5e2c2fb7
1 juillet 2010
1 juillet 2010
[N] verse aux débats devant la Cour divers catalogues (Camif, Ugap...) des années postérieures mais à défaut de toute indication sur la provenance des produits présentés par ces organismes, ces pièces
Source officiellePage 1 sur 3