CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

76 résultats pour « Calamari »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Service des Référés

64a66043bbd03a05db965235

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

de la SELARL LC AVOCATS, avocat au barreau de LYON Madame [UZ] [P] [HJ] née le 26 juin 1958 à [Localité 23] de nationalité française [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Laurence CALLAMARD

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0de9c25a97f0381f5058

Appel

5 février 2015

5 février 2015

personnel et direct ; - déclarer la société Caligari et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

688312e39a4bcd46bcddb178

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

CAVALLARI AUTOMOBILES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Farid BOUZIDI Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Avril 2025.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a0ffa27cdc6046d478a5836

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CAVALLARI AUTOMOBILES Représentant : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de la SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64bf677f8fb8a9d9693e175e

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

PIROUETTE à payer à la société CALAMAR la somme de 4 930,25 euros au titre des loyers dus jusqu'au 30 septembre 2017, - débouté la société CALAMAR de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61625c96d64a6b1f51487733

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assistée de Me Xavier HENRY plaidant pour la la SELAS VOGEL & VOGEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0151 INTIMEES SARL CAVALLARI

Source officielle
CA

Avis

CADA:20090657

Appel

26 février 2009

26 février 2009

Maître D., conseil de la société CALADAIR INTERNATIONAL, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 janvier 2009, à la suite du refus opposé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bd3

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

aide juridictionnelle Totale numéro 2004/ 004695 du 17/ 12/ 2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) Madame Monique Y... née le 16 Octobre 1958 à CAHORS (46000) Demeurant ...46150 CALAMANE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02959_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

de 80 logements dont 60 logements locatifs sociaux et de 110 places de stationnement sur les parcelles cadastrées section 72 M n° 148, 1552, 1553, 1554, 1555, 1556, 1558 et 1559, sises route du Réal Calamar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920d9

Appel

26 février 2015

26 février 2015

.-77184 EMERAINVILLE Représentés tous deux par Me Solange IEVA de la SCP GERPHAGNON/ IEVA-GUENOUN/ PAIN, avocat au barreau de MEAUX Assisté sur l'audience par Me Vanessa CALAMARI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d734a4e15bf2fe4fa42

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

procédure suivie entre : APPELANTE : Entreprise RAPPIN MAXIME, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Ivan CALLARI

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedcafbb2c32d969d352d6

Appel

2 août 2023

2 août 2023

avocat au barreau de MONTPELLIER, de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, MSA MIDI-PYRENEES NORD [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Charles CALLAMAND

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee2e4ac6088318da1199

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Entre temps, et comme la majorité des stagiaires avait choisi du poisson, il n'y avait plus de poisson au self et le restaurant a remplacé le poisson par des calamars.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f9f3bea6be9c926c7cab01

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Henri GERPHAGNON, avocat au barreau de MEAUX, toque : D3479 INTIMÉE Madame [C] [F] [S] née le 01 Mars 1966 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Vanessa CALAMARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91176

Appel

20 février 2014

20 février 2014

jugement rendu le 26 Août 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 09-00020 APPELANT Monsieur Lazaro X... ... 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE représenté par Me Vanessa CALAMARI

Source officielle
CA

6ème Chambre

671b35742edfb0b58c05ec7d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 24 Octobre 2024 APPELANTE : Mme [X] [T] née le 25 Juillet 1971 [Adresse 4] [Localité 10] comparante, assistée de Me Laurence CALLAMARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b65

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

04112 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société RICHPAL, SARL 416 avenue du Général Andréa 01100 ARBENT représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Laurence CALLAMARD

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6791dffe1c87724b5e69d995

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer (pôle social) en date du 27 octobre 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Vanessa CALAMARI

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd9b5fb4721f4aba3d72c0f

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

DBVB-V-B7C-BCCYM [U] [F] C/ [Z] [I] Copie exécutoire délivrée le : 21/11/2019 à : - Me Karine LE DANVIC, avocat au barreau de TARASCON - Me Aude CALANDRI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e98

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

née le 06 Avril 1932 à BAGNOLS (69620) ... 30870 CLARENSAC Représentée par Me Anne CURAT de la SCP CURAT JARRICOT, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me CALLAMARD, Plaidant, avocat

Source officielle