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346 résultats pour « COURCELLES Michel-Louis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae5

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

Partie civile, intimée Non comparante Représentée par Maître COURCELLES Michel-Louis, avocat au barreau d'ORLEANS de la SCP PACREAU & COURCELLES, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b8

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

Aide juridictionnelle totale (100 %)- Décision n BAJ : 2005/ 007679 du 16 Mars 2006 Prévenu, appelant, intimé, Comparant, Assisté de Maître COURCELLES Michel-Louis, avocat au barreau d'ORLEANS, de la S

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b9

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

.-45100 ORLEANS Aide juridictionnelle totale (100 %)- Décision n BAJ : 2005/ 007679 du 16 Mars 2006 Prévenu, appelant, intimé, Comparant, Assisté de Maître COURCELLES Michel-Louis, avocat au barreau d'ORLEANS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92658

Appel

21 juillet 2015

21 juillet 2015

à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919a1

Appel

31 juillet 2014

31 juillet 2014

C/ Jean-Michel Z..., Béatrice A... épouse Z...

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fde8498e356d25b1abafdc2

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Représentée par Me Michel PEIGNARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES Maître C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bdf

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92425

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

C/ Jean-Paul, Yvon, Michel Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0db1c25a97f0381f4ee6

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

la société CROWN SOURCE et en informe concomitamment la société LOUIS CALLENS ; qu'au regard de cet usage, dont la société LOUIS CALLENS n'établit pas ni même n'allègue qu'elle aurait entendu y mettre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe7e

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Louis Albert X..., Mme Annick Jacqueline Y...épouse X... C/ M. Laurent Charles Alain Z..., Mme Marie Pascale Henriette A...épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fb0

Appel

2 février 2015

2 février 2015

C/ Michèle Y..., Association ASIIAL liquidation régime matrimonial Le deux Février deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebc

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

.-19800 CORREZE représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Madame Marie-Josée Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f014

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

De plus, non seulement votre entretien annuel professionnel, mené et rédigé par Monsieur Jean-Louis Y..., votre supérieur hiérarchique, est complet mais vous ne l'avez jamais contesté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9264d

Appel

21 juillet 2015

21 juillet 2015

à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e076

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Le 9 mars 2009, Monsieur Jean-Michel Z..., vous adresse par courriel, une liste détaillée de ses attentes urgentes pour faire suite à un nouvel entretien tenu le 6 mars en votre présence.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

662209789ce1420008389999

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Louis BLANC, Président de Chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b66

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

Michel X... : 386, 50 euros 4. Jacqueline Y... : 30 euros 5. Christelle Y... : 30 euros 6. Claudine B... : 30 euros 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91891

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Louis X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da85

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE EXPOSÉ DES FAITS ET DE

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034001c811d59b00f4adb51

Appel

17 février 2017

17 février 2017

des demandes formulées par la société Louis Callens ;   A titre subsidiaire,   - constater que la société Brice a bien accordé à la société Louis Callens un préavis écrit suffisant en adressant son

Source officielle

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