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2 352 résultats pour « COINTET Me LEVADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

69e06d89cdc6046d476861ed

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Le 7 décembre 2021, votre Team Leader n'a pu affecter que 8 leads aux différentes équipes car 5 de ces 13 leads n'apparaissaient plus sur le rapport.

Source officielle

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CA

3ème Chambre Commerciale

5fd98be95c7ad47c80480c84

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

Confirme le jugement déféré en ce qu'il a retenu sa compétence et déclaré recevable l'action de Me [V] ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL ATLANTIC LEADER RECOUVREMENT.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd94f8a4bfd6f383188064e

Appel

28 février 2020

28 février 2020

PRICE Société DISTRILEADER LES OLIVES sous l'enseigne LEADER PRICE Société CAMPADIS sous l'enseigne LEADER PRICE Société DISTRILEADER BOUCHES DU RHONE sous l'enseigne LEADER PRICE Copie

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69d733ffcdc6046d479a0426

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[K] avait la possibilité de limiter le nombre de « leads » par mois, que seuls les rendez-vous réalisés étaient facturés.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163964a5fe465b53b77f531

Appel

9 février 2011

9 février 2011

FAITS CONSTANTS 1 - La SA MANITOU BF est propriétaire de la marque verbale française 'MANISCOPIC' pour les produits 'appareils de levage et de manutention ... ' ( 7, 12 et 37) depuis le 6 décembre 1982

Source officielle
CA

11e chambre

5fd99ed7dfb0689189f8504c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Subsidiairement, le salarié conteste son insuffisance professionnelle, qu'il estime non démontrée.

Source officielle
CA

3e Chambre A

60347d41fa7afd6b17576328

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

du levage' pour imposer à ses co-contractants des clauses impossibles à négocier et qu'elle est un professionnel dans le domaine du métal, ferraillage et désamiantage, et non du levage.

Source officielle
CA

Chambre sociale

61626b9de62f7c490f224f0e

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

La SARL AUTAA LEVAGE conteste quatre chefs de redressement, et soutient, en substance, que : Sur la prise en charge de « dépenses personnelles du salarié » : - des cotisations ne peuvent être dues sur

Source officielle
CA

Chambre sociale

61626b9ee62f7c490f224f0f

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

La SARL AUTAA LEVAGE conteste 5 chefs de redressement, et soutient, en substance, que : Sur l'utilisation du véhicule personnel (indemnités kilométriques) : - il n'est pas contestable que Monsieur [H

Source officielle
CA

8ème chambre

63b67734a853827c9026d0e5

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

C'est dans ce contexte que, par exploit du 14 décembre 2021, [D] [L] a assigné la société Leader Interim 38 devant le Juge des référés du Tribunal Judiciaire de Lyon aux fins de la voir condamner à réintégrer

Source officielle
CA

2ème chambre

650bdee1beee0f8318b973fe

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

La société Aldr conteste toute responsabilité en retenant les deux hypothèses en débats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e45

Appel

22 novembre 2004

22 novembre 2004

RHÈNE-ALPES LEVAGE, et M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6364bc1ee405357f749eacb9

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La SARL Levane ne conteste pas que le 19 avril 2019, date à laquelle le courrier de rupture a lui été envoyé par la SARL Pagame, huit dossiers de clients ne comprenaient pas cette pièce.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6451fb4648616ed0f8cd4fae

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[L] a contesté son licenciement et réclamé des précisions sur les motifs de son licenciement. La société Sitca Levage ne lui a pas répondu. Par requête reçue le 14 octobre 2019, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941fd

Appel

28 mai 2018

28 mai 2018

...] représentée par Me Anne-marie X..., (TOQUE 18) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Maître Marie Agnes Y... es qualité de mandataire judiciaire de la société TP MANU LEVAGE

Source officielle
CA

13e chambre

63be641213ef607c90ab6863

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

LEADERS ....

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb61e547983b3fee0074fe

Appel

15 mars 2019

15 mars 2019

Le 31 mai 2013, [I] [E] a démissionné de ses fonctions au sein de la SARL LEADER SECURITE PRIVEE.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a17cc99cdc6046d47302275

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Vous occupiez les fonctions de Mobility France Leader au sein de [5] ([5]).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68e7418bac880aa7ee21f2f6

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

AMANA LEVAGE ET TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 491 975 041 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b4af307ef77d000880b4fb

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

('société Lead'), débouté la société Lead de ses demandes en résolution judiciaire du contrat passé le 28 juillet 2017 avec la société Inbound Value et en condamnation au remboursement de la somme de

Source officielle