. : 16/ 15386 6e Chambre C Ordonnance no 2016/ M231 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. Omar X...

CASTEL PAINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain CHETRIT Me Guillaume FABRICE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du TJ

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 24/10472 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNSLL Chambre 3-3 Ordonnance n° 2025/M27 COPIE AU DOSSIER Affaire : M.

ECO BATIMENT MULTISERVICES Représentant : Me Caroline HAMON-CHETRIT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à S.A.

MAGUEN C/ URSSAF DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Alain CHETRIT

BOIS ET CHIFFONS CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alain CHETRIT Décision déférée à la Cour : Jugement

l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 1] le 19 Février 2025 Appelant : Monsieur [Y] [M], représenté par Me Christelle VERSCHAEVE de la SELEURL CHETRIT-VERSCHAEVE

[F] Représentant : Me Alain CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu les articles 384

[V] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2021/7404 du 22/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Fabienne BENDAYAN-CHETRIT, avocat

COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 20/06448 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGAYU Ordonnance n° 2023/M136 S.C.I. 77 Représentée par Me Alain CHETRIT, avocat

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 26 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/02260 - N° Portalis

EFI Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-mathieu LASALARIE -Me Alain CHETRIT Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 04 Janvier

GAN ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique PETIT-SCHMITTER Me Laure CAPINERO Me Alain CHETRIT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 18 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/03673 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PPNT

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 11 JANVIER 2024 N° : Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01515 - N° Portalis

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 11 JANVIER 2024 N° : Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01550 - N° Portalis

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 mars 2015, à la suite du refus opposé par directeur général du centre hospitalier universitaire (CHU) de Saint-Etienne à sa demande de copie

GMF ASSURANCES CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain CHETRIT Me Eric CAMPANA Décision déférée à la Cour