Monsieur X, pour le Syndicat Force Ouvrière de l'hôpital Paul Brousse, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 août 2018, du refus opposé

Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication d'une copie de l'entier dossier retraçant ses cinq années d'études à l'institut de formation en soins infirmiers (IFSI) de l'hôpital Paul-Brousse

BROUSSE ET FILS de toutes condamnations prononcées à son encontre.

TRANS DJR BROUSSE etc... C/ [N] [P] etc...

... 97180 SAINTE-ANNE Représentée par Maître Betty NAEJUS de la SCP NAEJUS-HILDEBERT (Toque 108) substituée par Maître Jérome NIBERON, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL ALMA TAXI BROUSSE

Mme [U] déclare que : . dès le 24 août 2020, le véhicule dysfonctionnait : le moteur semblait manquer de puissance au point de donner des à-coups de 'brou-brouter', lui donnant l'impression qu'il risquait

de haut en bout de pale, sur le territoire de la commune de La Brousse.

D... de la parcelle dite « sous la ligne » d’une superficie de trois hectares, faisant partie de la section Brousse et Selves de la commune d’Arnac.

dossier médical du père de sa cliente, Monsieur X décédé le 16 juillet 2016, dossier relatif à l'hospitalisation, l'intervention chirurgicale et les soins prodigués pendant son séjour à l'hôpital Paul Brousse

A Demande de nomination d'un administrateur provisoire Grosse délivrée à Me BROUSSE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2014 --- = = oOo

représentés par Me Luc GAILLARD, substitué par Me BROUSSE, avocats au barreau de CORREZE APPELANTS d'un jugement rendu le 23 novembre 2012 par le tribunal de grande instance de Brive Madame Sandra

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société La Broude a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d’annuler la décision du 4 mars 2024 par laquelle le préfet de

- Sur la recevabilité de la revendication en ce qu'elle porte sur les biens livrés pour l' 'Atelier Brousse'.

L'appelante a adressé à la SARL Desclée De Brouwer un courrier daté du 28 juillet 2011 pour contester son licenciement.

au Centre Hospitalier Universitaire de Grenoble Hôpital Sud née le 26 Décembre 1962 à LA TRONCHE (38700) de nationalité Française ... 38000 GRENOBLE Comparante et assistée de Maître KLAINBERG-BROUSSE

Elle a découvert à l'intérieur de celui-ci une brosse à manche en bois avec poils métalliques telle que celles qui sont utilisées pour brosser des soudures.

DE LA BROSSE agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siège La Brosse 37160 NEUILLY LE BRIGNON Représentée par Maître Jean-Michel DAUDÉ avoué à la Cour Ayant pour

communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi en application des dispositions de l’article L3212‐11 du code de la santé publique, relatif à l'hôpital Paul Brousse